fourniture D'Ouvrages imprimés pour les services départementaux du morbihan - lot 2
Département du Morbihan
lot 2 : Littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés en France); nouveautés et réassort.
Il s'agit d'une relance du lot 2. Les autres lots ont été attribués en 2023.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale est de 155 000 euroHt. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée correspond au montant maximum toute période confondues
Le délai de réception des offres était de 2024-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du morbihan
Adresse postale: 2 rue de Saint-Tropez - cS 82400
Code postal: 56009
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
Téléphone: +33 297548111 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-12 📅
Date limite de soumission: 2024-02-14 📅
Date de publication: 2024-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 012-031767
Numéro JO-S: 12
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 465 000 EUR 💰
Intitulé du lot: littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés en France); nouveautés et réassort
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 465 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 012-031767 (2024-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
lot 2 : Littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés en France); nouveautés et réassort.
Il s'agit d'une relance du lot 2. Les autres lots ont été attribués en 2023.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale est de 155 000 euroHt. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée correspond au montant maximum toute période confondues
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du morbihan
Adresse postale: 2 rue de Saint-Tropez - cS 82400
Code postal: 56009
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
Téléphone: +33 297548111 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-12 📅
Date limite de soumission: 2024-02-14 📅
Date de publication: 2024-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 012-031767
Numéro JO-S: 12
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot 2 : Littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés en France); nouveautés et réassort.
Il s'agit d'une relance du lot 2. Les autres lots ont été attribués en 2023.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale est de 155 000 euroHt. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée correspond au montant maximum toute période confondues
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Intitulé du lot: littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés en France); nouveautés et réassort
Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale est de 155 000 euroHt. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 012-031767 (2024-01-12)
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