lot 2 : Littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés en France); nouveautés et réassort.
Il s'agit d'une relance du lot 2. Les autres lots ont été attribués en 2023.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale est de 155 000 euroHt. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée correspond au montant maximum toute période confondues
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture D'Ouvrages imprimés pour les services départementaux du morbihan - lot 2”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“lot 2 : Littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non...”
Brève description
lot 2 : Littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés en France); nouveautés et réassort.
Il s'agit d'une relance du lot 2. Les autres lots ont été attribués en 2023.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale est de 155 000 euroHt. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée correspond au montant maximum toute période confondues
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 465 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés...”
Titre
littérature pour adultes (documentaires, fictions, ouvrages en gros caractères, livres sonores, poésie, théâtre, livres en langues étrangères non diffusés en France); nouveautés et réassort
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale est de 155 000 euroHt. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 465 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8 mars 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Elle se termine le 7 mars 2025 inclus. L'Accord-Cadre peut être reconduit 2 fois par période de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-14
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr🌏
Source: OJS 2024/S 012-031767 (2024-01-12)