Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'ortheses et d'attelles pour patients externes avec mise en dépôt pour les services d'urgence pour les établissements du GHT 72
FRME23-009”
Produits/services: Attelles📦
Brève description:
“fourniture d'ortheses et d'attelles pour patients externes avec mise en dépôt pour les services d'urgence pour les établissements du GHT 72” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dépôts pour le C.H. De Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Attelles📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: dépôts pour le C.H. De Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Performance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom):
“Critère 2 - Prix (taux de rétribution à l'établissement) indiqué à l'annexe financière”
Critère de coût (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15/01/2023 (ou de sa date de notification si postérieure) et tacitement reconductible 3 fois pour des...”
Description des renouvellements
marché conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15/01/2023 (ou de sa date de notification si postérieure) et tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dépôts pour les C.H. De La Ferté Bernard et de Saint Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: dépôts pour les C.H. De La Ferté Bernard et de Saint Calais
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dépôts pour le C.H. Du Mans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: dépôts pour le C.H. Du Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“voir indications complètes dans les cahiers des charges dont des considérations environnementales, notamment concernant les déplacements, les livraisons, la...”
Conditions d'exécution du contrat
voir indications complètes dans les cahiers des charges dont des considérations environnementales, notamment concernant les déplacements, les livraisons, la limitation et la gestion des déchets, ainsi que les emballages
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication probable dans le second semestre de l'année 2027
Informations complémentaires
“avis rédigé en langue française.Marché conclu sous la forme d'accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximums de chiffre d'affaire par lots...”
avis rédigé en langue française.Marché conclu sous la forme d'accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximums de chiffre d'affaire par lots pour la durée totale du marché, à savoir : LOT 1 - maxi de 86 000 euro(s) HT et LOT 2 - maxi de 43 000 euro(s) HT et LOT 3 - maxi de 245 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: dreets des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 212-666946 (2023-10-30)
Informations complémentaires (2023-11-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 212-666946
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: Lots 1 - 2 - 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché
Ancienne valeur
Texte:
“marché conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15/01/2023 (ou de sa date de notification si postérieure) et tacitement reconductible 3 fois pour des...”
Texte
marché conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15/01/2023 (ou de sa date de notification si postérieure) et tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“marché conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15/01/2024 (ou de sa date de notification si postérieure) et tacitement reconductible 3 fois pour des...”
Texte
marché conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15/01/2024 (ou de sa date de notification si postérieure) et tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois
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Source: OJS 2023/S 217-683857 (2023-11-06)