fourniture d'organisateurs de bureau pour la CPAM de la Haute-Garonne
cpam de la Haute-Garonne
fourniture d'organisateurs de bureau avec poignée pour la CPAM de la Haute-Garonne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisateurs et accessoires
Numéro de référence: G2023024
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Organisateurs et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Organisateurs et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de la Haute-Garonne
Adresse postale: 3 boulevard du professeur Léopold ESCANDE
Code postal: 31093
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336939&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336939&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-406016
Se réfère à l'avis: 2023/S 101-314707
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
cette consultation succède à une précédente consultation déclarée sans suite
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 91 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: cpam de Haute-Garonne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: cpam de la Haute-Garonne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77695040400025
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé chargé d'une mission de service public
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336939&orgAcronyme=s7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-406016 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisateurs et accessoires
Numéro de référence: G2023024
Brève description:
fourniture d'organisateurs de bureau avec poignée pour la CPAM de la Haute-Garonne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Organisateurs et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Organisateurs et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de la Haute-Garonne
Adresse postale: 3 boulevard du professeur Léopold ESCANDE
Code postal: 31093
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336939&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336939&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-406016
Se réfère à l'avis: 2023/S 101-314707
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
cette consultation succède à une précédente consultation déclarée sans suite
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 91 000 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation porte sur la fourniture d'organisateurs de bureau avec poignée pour la CPAM de la Haute-Garonne
Valeur estimée hors TVA: 91 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
a l'issue de sa durée initiale, le Marché sera ensuite renouvelé tacitement, trois fois, par périodes successives d'un (1) an, sauf dénonciation du Marché par la CPAM 31 en adressant au Titulaire une lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception, ou via le profil acheteur, au moins deux (2) mois avant chaque échéance annuelle
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les prestations de l'accord-cadre pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de livraisons complémentaires dans les conditions définies à l'article R 2122-4 du code de la commande publique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cpam de Haute-Garonne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: cpam de la Haute-Garonne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77695040400025
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé chargé d'une mission de service public
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336939&orgAcronyme=s7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours selon les articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile :- référé précontractuel : l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : l'introduction du recours ne peut se faire qu'après la signature du contrat
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-406016 (2023-06-30)
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