Fourniture d'objets publicitaires et de communication (3 LOTS)
Commune de Rueil-Malmaison
Le contrat a pour objet la fourniture et le marquage d'objets publicitaires et de communication.
Date limiteDeadline 2026-06-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-13 | Avis de marché |
| 2026-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets publicitaires et de communication (3 LOTS)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Imprimés publicitaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et marquage d'objets publicitaires
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et marquage d'objets publicitaires
Code postal: 92500
Ville: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur financière , évaluée sur la base d une simulation réaliste fondée sur certains prix du BPUP et certains prix des catalogues assortis des taux de remise prévu dans le Bordereau des Remises, non communiquée au stade de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 2 Qualité des produits et des échantillons, évaluée sur la base des échantillons transmis et des fiches techniques des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère 3 Qualité du service, de la livraison et du SAV et étendue de la gamme évaluée sur la base des éléments détaillés dans le CRT
Critère 4 : Performance environnementale, évaluée sur la base des éléments détaillés dans le CRT et le BPU
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et marquage de produits textiles
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et marquage de produits textiles
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et marquage de produits comestibles
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et marquage de produits comestibles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Rueil-malmaison
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rueil-Malmaison
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jeanne DWORZECKI, Reponsable contrats publics
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147145409 📞
URL: www.villederueil.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937371?orgAcronyme=d7h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937371?orgAcronyme=d7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité technique interrégional de règlement à l'amiable des litiges Préfecture Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cegy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
URL: http://cergy-pontoise.tribual-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-332339 (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets publicitaires et de communication (3 LOTS)
Numéro de référence:
25078_80_OBJETS_PUB
Brève description:
Le contrat a pour objet la fourniture et le marquage d'objets publicitaires et de communication.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés publicitaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
25078
Titre: Fourniture et marquage d'objets publicitaires
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et marquage d'objets publicitaires
Code postal: 92500
Ville: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l article R. 2122 4 du code de la Commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur financière , évaluée sur la base d une simulation réaliste fondée sur certains prix du BPUP et certains prix des catalogues assortis des taux de remise prévu dans le Bordereau des Remises, non communiquée au stade de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 2 Qualité des produits et des échantillons, évaluée sur la base des échantillons transmis et des fiches techniques des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère 3 Qualité du service, de la livraison et du SAV et étendue de la gamme évaluée sur la base des éléments détaillés dans le CRT
Critère 4 : Performance environnementale, évaluée sur la base des éléments détaillés dans le CRT et le BPU
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25079
Titre: Fourniture et marquage de produits textiles
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et marquage de produits textiles
Informations sur les options
Description des options:
L acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l article R. 2122 4 du code de la Commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25080
Titre: Fourniture et marquage de produits comestibles
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et marquage de produits comestibles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un contrat de fourniture. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services issu de l'arrêté du 30 mars 2021, modifié par l'arrêté du 30 septembre 2021. Les prestations sont réalisées dans le cadre d’accords-cadres multi-attributaires, qui s’exécutent par bons de commande émis lors de la survenance du besoin, traités à prix unitaire. Le contrat est décomposé en 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un contrat distinct, attribué à un seul opérateur économique. COMPOSITION DU DCE : Le dossier de consultation comprend : le règlement de la consultation (RC), commun à tous les lots et son annexe la fiche de vérification, le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), commun à tous les lots, le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), commun à tous les lots, l'Acte d'Engagement (ATTRI1) propre à chaque lot, à remplir par le soumissionnaire et ses deux (2) annexes, propres à chaque lot : o Annexe n°1 : bordereau des prix unitaires plafond (B.P.U.P), à remplir par le soumissionnaire, propre à chaque lot, o Annexe n°2 : Bordereau des Remises, à remplir par le soumissionnaire, les cadres de réponse technique (CRT) propres à chaque lot, à remplir par le soumissionnaire MODIFICATION DU DCE : L’acheteur se réserve le droit d’apporter, au plus tard jusqu'au vendredi 12 juin inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plateforme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au mardi 9 juin 2026 inclus. MODALITÉ DE FINANCEMENT : art.3.1 du RC AVANCE : art.3.2 du RC, ACOMPTE ET RÈGLEMENT PARTIEL DEFINITIF : art.3.3 du RC, COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE : art.5.1 du RC, COMPOSITION DU DOSSIER D'OFFRE : art.5.2 du RC, REMISE DES PLIS : art.6 du RC, PIÈCE A FOURNIR PAR L'ATTRIBUTAIRE PRESSENTI : art.8 du RC
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rueil-Malmaison
Numéro d'enregistrement national:
21920063100014
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jeanne DWORZECKI, Reponsable contrats publics
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147145409 📞
URL: www.villederueil.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937371?orgAcronyme=d7h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937371?orgAcronyme=d7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité technique interrégional de règlement à l'amiable des litiges Préfecture Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cegy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
URL: http://cergy-pontoise.tribual-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-332339 (2026-05-13)
Avis de marché (2026-05-29)
Objet
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur financière , évaluée sur la base d une simulation réaliste fondée sur certains prix du BPU P et certains prix des catalog ues assortis des taux de remise prévu dans le Bordereau des Remises, non communiquée au stade de la consultation.
Description
Identifiant interne:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-26 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://www.villederueil.fr 🌏
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-06-26 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 332339-2026
Source: OJS 2026/S 104-377394 (2026-05-29)
Objet
Description
Identifiant interne:
1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur financière , évaluée sur la base d une simulation réaliste fondée sur certains prix du BPU P et certains prix des catalog ues assortis des taux de remise prévu dans le Bordereau des Remises, non communiquée au stade de la consultation.
Description
Identifiant interne:
2
3
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-26 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://www.villederueil.fr 🌏
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Pour chaque lot, modification de la date limite de remise des offres et des dates jusqu'auxquelles les soumissionnaires peuvent poser des questions, et l'acheteur y répondre. Modification de la DLRO : La nouvelle date limite de remise des offres est fixée au 26 juin à 12h (au lieu du 19 juin 2026). Modification des dates jusqu'auxquelles les soumissionnaires peuvent poser des questions, et l'acheteur y répondre : L’acheteur se réserve le droit d’apporter, au plus tard jusqu'au vendredi 19 juin inclus (au lieu du 12 juin), des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au mardi 16 juin inclus (au lieu du 9 juin).
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-06-26 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres et des dates jusqu'auxquelles les soumissionnaires peuvent poser des questions, et l'acheteur y répondre.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 332339-2026
Source: OJS 2026/S 104-377394 (2026-05-29)
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