fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de l'université Paris 1 Panthéon - sorbonne

Université Paris 1 - panthéon Sorbonne

la consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de l'université Paris 1 Panthéon - sorbonne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.

Qui ?

• Université Paris 1 - panthéon Sorbonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-15	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 23M36
Brève description:

la consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de l'université Paris 1 Panthéon - sorbonne

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 1 - panthéon Sorbonne
Adresse postale: 12 Place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris1.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077878 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2442916&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-02-01 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771695
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

le lot 1 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 95 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: textiles
Numéro du lot: 1
Brève description: le lot no1 concerne la fourniture de produits textiles
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Pour ne pas le reconduire, l'université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description: le lot no2 concerne la fourniture de produits de papeterie
Informations complémentaires:

le lot 2 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 105 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: technologie
Numéro du lot: 3
Brève description: le lot no3 concerne la fourniture de produits technologiques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot 3 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: bagagerie
Numéro du lot: 4
Brève description: le lot no4 concerne la fourniture de produits de bagagerie
Informations complémentaires:

le lot 4 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 85 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: le lot no5 concerne la fourniture d'accessoires
Informations complémentaires:

le lot 5 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 90 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Les agréments ministériels à jour obtenus par le bureau de contrôle pour exercer son activité. La justification de la validité de ces agréments devra être apportée au service gestionnaire du marché pendant la durée de son exécution ; - les agréments pour les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public (Erp) délivrés par le ministère de l'intérieur

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur

Capacité technique et professionnelle:

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaires conformément aux articles R.2162-2 et R.2162-9 du code de la commande publique. Les accords-cadres seront conclus, en application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique, dans les limites financières énoncés à l'article 3.1 du règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des types de marquage proposés
Capacité de stockage
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Interlocuteurs dédiés au marché
Etendue et qualité du catalogue proposé
Certifications environnementales des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche en faveur de l'environnement dédiée au marché
Délais de livraison
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caroline DIOT / DAFB - Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2442916&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028

le présent avis est rédigé et publié en français. Les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités financières techniques et professionnelles.les motifs d'exclusion de la procédure sont décrits à l'article 7.2 du RC. Conformément aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, l'université exclura de la procédure de passation du marché public les personnes qui, au cours des trois années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de concession antérieur ou d'un marché public antérieur.les critères de jugement des offres communs à tous les lots sont détaillés à l'article 7.2 du RC. Le règlement des dépenses se fera après service fait par virement, dans le respect des règles de lacomptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R.2192-10 du code de la commande publique du 1er avril 2019.le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à contestation ou rectification.toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code de la commande publique (Ccp) fait courir de plein droit et sans autre formalité,des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément à l'article 8 du CCP, sauf renonciation du titulaire portée à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu pour chaque marché subséquent dont le montant est supérieur à 50 000 euro(s) HT et dont le délai d'exécution est supérieur à deux mois, conformément aux dispositions desarticles R.2191-3 et s. Du code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateur des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140040404 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 155352425 📠
Adresse Internet: https://www.conseil-service-collectivites.fr/la-mediation-des-marches-publics/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 245-771695 (2023-12-15)

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