Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de l'université Paris 1 Panthéon - sorbonne
23M36”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de l'université Paris 1 Panthéon - sorbonne”
Valeur estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché: le lot no1 concerne la fourniture de produits textiles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des types de marquage proposés
Critère de qualité (nom): Capacité de stockage
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Interlocuteurs dédiés au marché
Critère de qualité (nom): Etendue et qualité du catalogue proposé
Critère de qualité (nom): Certifications environnementales des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche en faveur de l'environnement dédiée au marché
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Pour ne pas le reconduire, l'université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)
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Informations complémentaires:
“le lot 1 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année...”
Informations complémentaires
le lot 1 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 95 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: le lot no2 concerne la fourniture de produits de papeterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année...”
Informations complémentaires
le lot 2 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 105 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: technologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: le lot no3 concerne la fourniture de produits technologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 3 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année...”
Informations complémentaires
le lot 3 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bagagerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: le lot no4 concerne la fourniture de produits de bagagerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année...”
Informations complémentaires
le lot 4 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 85 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: le lot no5 concerne la fourniture d'accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 5 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année...”
Informations complémentaires
le lot 5 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 90 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les agréments ministériels à jour obtenus par le bureau de contrôle pour exercer son activité. La justification de la validité de ces agréments devra être...”
Liste et brève description des conditions
- Les agréments ministériels à jour obtenus par le bureau de contrôle pour exercer son activité. La justification de la validité de ces agréments devra être apportée au service gestionnaire du marché pendant la durée de son exécution ; - les agréments pour les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public (Erp) délivrés par le ministère de l'intérieur
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaires conformément aux articles R.2162-2 et R.2162-9 du code de la commande publique. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaires conformément aux articles R.2162-2 et R.2162-9 du code de la commande publique. Les accords-cadres seront conclus, en application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique, dans les limites financières énoncés à l'article 3.1 du règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-01
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé et publié en français. Les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités financières techniques et...”
le présent avis est rédigé et publié en français. Les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités financières techniques et professionnelles.les motifs d'exclusion de la procédure sont décrits à l'article 7.2 du RC. Conformément aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, l'université exclura de la procédure de passation du marché public les personnes qui, au cours des trois années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de concession antérieur ou d'un marché public antérieur.les critères de jugement des offres communs à tous les lots sont détaillés à l'article 7.2 du RC. Le règlement des dépenses se fera après service fait par virement, dans le respect des règles de lacomptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R.2192-10 du code de la commande publique du 1er avril 2019.le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à contestation ou rectification.toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code de la commande publique (Ccp) fait courir de plein droit et sans autre formalité,des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément à l'article 8 du CCP, sauf renonciation du titulaire portée à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu pour chaque marché subséquent dont le montant est supérieur à 50 000 euro(s) HT et dont le délai d'exécution est supérieur à deux mois, conformément aux dispositions desarticles R.2191-3 et s. Du code de la commande publique