le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts, traités en marchés séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Avis de marché (2023-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: AC_OBJETSPROMO_2023
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts,...”
Brève description
le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts, traités en marchés séparés
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613843
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
“l'Accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède pas 48 mois”
Source: OJS 2023/S 196-613843 (2023-10-06)
Avis d'attribution de marché (2024-05-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine-et-Marne
Numéro de référence: Objets promotionnels
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts,...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts, traités en marchés séparés.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles et hors textiles - lot réservé”
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont énoncés dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - textiles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023-DAP126 - Lot 1 : Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles
Date de conclusion du contrat: 2024-04-15 📅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ballard et cie
Numéro d'enregistrement national: 96420098400034
Adresse postale: 26 RUE JEAN ROSTAND
Code postal: 77380
Commune postale: Combs la ville
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romain.ballard@ballard-conseil.com📧
Téléphone: 0160605010📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Seine-et-Marne
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Adresse postale: Hôtel du Département
CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: MELUN Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: veronique.germain-acker@departement77.fr📧
Téléphone: 0164145544📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
“Pour chacun des lots, le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification.
L'accord cadre est reconductible de...”
Pour chacun des lots, le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification.
L'accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Ile-de-France
Préfecture de Paris
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS Cedex 15
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Téléphone: 0182524000📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
CP 8630
Code postal: 77008
Commune postale: MELUN Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
CP 8630
Code postal: 77008
Commune postale: MELUN Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché
- Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché
- Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
- Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2024/S 102-314384 (2024-05-24)