fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine-Et-Marne

Département de Seine-et-Marne

le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts, traités en marchés séparés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ballard et cie

Qui ?

• Département de Seine-et-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-06	Avis de marché
2024-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: AC_OBJETSPROMO_2023
Brève description:

le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts, traités en marchés séparés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Seine-Et-Marne
Adresse postale: hôtel du Département - cS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: https://seine-et-marne.fr/fr 🌏
Courrier électronique: faith.bomba-matongo@departement77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857702&orgAcronyme=g3h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857702&orgAcronyme=g3h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613843
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

l'Accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède pas 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois

Informations complémentaires:

l'Accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède pas 48 mois

Intitulé du lot: fourniture d'objets promotionnels personnalisés - textiles
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture d'objets promotionnels personnalisés - textiles
Informations complémentaires:

l'Accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n?excède pas 48 mois

Intitulé du lot: fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles et hors textiles - lot réservé
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles et hors textiles - lot réservé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857702&orgAcronyme=g3h 🌏

Référence
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents exécuté au moyen de bons de commande, avec un seul opérateur économique.Le présent accord cadre prendra effet à compter de sa notification au Titulaire pour une durée de 12 mois.L'accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède pas 48 mois. La non reconduction de l'accord cadre par le Département sera notifiée au titulaire par courrier via la plateforme maximilien.fr, au plus tard deux mois (2 mois) avant le terme de l'accord cadre.Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre durant un délai de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.1. Prix des prestations sur 40 points 2. Valeur technique sur 60 points

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 196-613843 (2023-10-06)

Avis d'attribution de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine-et-Marne
Numéro de référence: Objets promotionnels
Brève description:

Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts, traités en marchés séparés.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Objets promotionnels
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine-et-Marne - Lot 3 : Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles et hors textiles - lot réservé
Description du marché:

Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles et hors textiles - lot réservé

Adresse postale: Hôtel du Département CS 50377
Code postal: 77010
Ville: Melun Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont énoncés dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 2023-DAP126
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine-et-Marne - Lot 1 - Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles
Description du marché: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine-et-Marne - Lot 2 : Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - textiles
Description du marché: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023-DAP126 - Lot 1 : Fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles
Date de conclusion du contrat: 2024-04-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: 2023-DAP126 - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ballard et cie
Nom et adresse du contractant
Nom: Ballard et cie
Numéro d'enregistrement national: 96420098400034
Adresse postale: 26 RUE JEAN ROSTAND
Code postal: 77380
Commune postale: Combs la ville
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romain.ballard@ballard-conseil.com 📧
Téléphone: 0160605010 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 2023-DAP127 - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Seine-et-Marne
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Adresse postale: Hôtel du Département CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: MELUN Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: veronique.germain-acker@departement77.fr 📧
Téléphone: 0164145544 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. L'accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Ile-de-France Préfecture de Paris Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: PARIS Cedex 15
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle CP 8630
Commune postale: MELUN Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2024/S 102-314384 (2024-05-24)

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