le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts, traités en marchés séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine-Et-Marne
AC_OBJETSPROMO_2023”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts,...”
Brève description
le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour le Département de Seine et Marne, divisés en 3 lots distincts, traités en marchés séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: fourniture d'objets promotionnels personnalisés - hors textiles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède pas 48 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'objets promotionnels personnalisés - textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture d'objets promotionnels personnalisés - textiles
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n?excède pas 48 mois”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles et hors textiles - lot réservé” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles et hors textiles - lot réservé”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-08
12:00 📅
“il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents exécuté au moyen de bons de commande, avec un seul opérateur économique.Le présent accord cadre prendra...”
il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents exécuté au moyen de bons de commande, avec un seul opérateur économique.Le présent accord cadre prendra effet à compter de sa notification au Titulaire pour une durée de 12 mois.L'accord cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède pas 48 mois. La non reconduction de l'accord cadre par le Département sera notifiée au titulaire par courrier via la plateforme maximilien.fr, au plus tard deux mois (2 mois) avant le terme de l'accord cadre.Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre durant un délai de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.1. Prix des prestations sur 40 points 2. Valeur technique sur 60 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77010
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 196-613843 (2023-10-06)