fourniture d'objets de communication personnalisés et gestion d'une boutique de vente en ligne pour le compte du CNRS et de la Fondation CNRS

CNRS

la présente consultation a pour objet la fourniture d'objets de communication personnalisés et la gestion d'une boutique de vente en ligne pour le compte du CNRS et pour le compte de la Fondation CNRS dont le périmètre est défini au sein du cahier des clauses particulières (Ccp).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• synneo toulouse

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-17	Avis de marché
2023-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs
Adresse postale: 1 Pl. Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: ddai.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2273716&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302104
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT pour le compte du CNRS. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT pour le compte de la Fondation CNRS. Le montant maximum sur la durée totale des deux accords-cadres est le suivant : 48 000 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture d'objets de communication personnalisés et la gestion d'une boutique de vente en ligne pour le compte du CNRS et de la Fondation CNRS. Le périmètre de ces prestations est défini au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)

Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée de l'accord-cadre est de douze (12) mois, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction

Informations complémentaires:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: fondation CNRS
Commune postale: Paris
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://fondation-cnrs.org/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2273716&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

le CNRS et la Fondation CNRS ont signé une convention de groupement de commandes au sens des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique afin de conduire une consultation visant à attribuer deux accords-cadres mono-attributaires. La présente consultation concerne des accords-cadres passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les accords-cadres qui s'exécutent à Marchés subséquents sont passés en application de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique pour le compte du CNRS. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique pour le compte de la Fondation CNRS. Le montant maximum sur la durée totale des deux accords-cadres est le suivant : 48 000 000 euros (H.T.). Une estimation du montant du besoin sur la durée totale est : 12 00 000 euros HT pour l'ensemble des deux accords-cadres.

Concernant le Critère 1 Prix et plus particulièrement son sous-critère no1, en application de la méthode dite du " chantier masqué ", le DQE n'est pas publié. Ce DQE masqué est établi par le CNRS avant l'ouverture des offres. La consultation donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres par le soumissionnaire qui sera désigné attributaire. Le soumissionnaire désigné attributaire signera alors les deux actes d'engagements qui y sont associés. En effet, il ne n'agit pas en l'espèce de lots dit " de consultation ". Par conséquent, il n'est pas possible pour le soumissionnaire de ne s'engager qu'au profit d'un seul accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature des accords-cadres;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

3) recours de pleine juridiction en contestation de la validité des accords-cadres dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (ce, ass, 4.4.2014, req. Nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution des contrats

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 097-302104 (2023-05-17)

Avis d'attribution de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet des prestations de création et de gestion d'une boutique de vente en ligne d'objets promotionnels personnalisés

Valeur totale du marché: 48 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794166
Se réfère à l'avis: 2023/S 097-302104
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre pour le compte du CNRS a été signé et notifié au titulaire le 23/10/2023. L'Accord-Cadre pour le compte de la Fondation du CNRS a été signé et notifié au titulaire le 15/11/2023. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique pour le compte du CNRS. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique pour le compte de la Fondation CNRS. Le montant maximum sur la durée totale des deux accords-cadres est le suivant : 48 000 000 euros (H.T.). Une estimation du montant du besoin sur la durée totale est : 12 00 000 euros HT pour l'ensemble des deux accords-cadres, soit 6 000 000 euros HT pour le CNRS et 6 000 000 euros HT pour la Fondation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Garanties apportées concernant les modalités dorganisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): aranties apportées en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Nom: synneo toulouse
Adresse postale: 25 Rue d'ariane ZA de Montredon
Commune postale: L'Union
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre pour le compte du CNRS a été signé et notifié au titulaire le 23/10/2023.

L'Accord-Cadre pour le compte de la Fondation du CNRS a été signé et notifié au titulaire le 15/11/2023.

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique pour le compte du CNRS. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 000 euros HT en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique pour le compte de la Fondation CNRS. Le montant maximum sur la durée totale des deux accords-cadres est le suivant : 48 000 000 euros (H.T.).

Une estimation du montant du besoin sur la durée totale est : 12 00 000 euros HT pour l'ensemble des deux accords-cadres, soit 6 000 000 euros HT pour le CNRS et 6 000 000 euros HT pour la Fondation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

2) recours de pleine juridiction en contestation de la validité des accords-cadres dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (ce, ass, 4.4.2014, req. Nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution des contrats

Source: OJS 2023/S 251-794166 (2023-12-27)

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