fourniture d'intrants et de paillages pour le service Espaces Publics Urbains de la ville d'illzach
Ville d'Illzach
la consultation concerne la fourniture de terre, terreau, sable, mulch, paillages végétal et minéral, engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle, dalles et pavés pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires par lot, divisé en 4 lots avec des montants maxi annuels en euros (T.T.C.). Le marché débutera le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 1-gustave MULLER 2-jost JEAN-PAUL
- • 1-gustave MULLER 2-jost JEAN-PAUL 3-agrivalor
- • 1-jost JEAN-PAUL 2-agrivalor 3-gustave MULLER
- • Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Matières premières végétales
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-14 | Avis de marché |
| 2023-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matières premières végétales
Numéro de référence: V22F009
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matières premières végétales 📦
Code CPV supplémentaire: Matières premières végétales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'illzach
Adresse postale: 9, place de la République
Code postal: 68110
Commune postale: Illzach
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-illzach.fr 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-illzach.fr 📧
Téléphone: +33 389625332 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574329
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: terreau - mulch et paillage végétal
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 28 000euro
Valeur estimée hors TVA: 93333.33 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction tacite trois fois
Intitulé du lot: engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle
Numéro du lot: 2
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 45 000euro
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: paillage minéral, dalles, pavés et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 8 000euro
Valeur estimée hors TVA: 26666.66 EUR 💰
Intitulé du lot: terre végétale et sable
Numéro du lot: 4
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 15 000euro
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 68110 Illzach
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que précisées dans le Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des produits catalogue
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conseils techniques - Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix DQE
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude ERIGNAC
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 202-574329 (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matières premières végétales
Numéro de référence: V22F009
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de terre, terreau, sable, mulch, paillages végétal et minéral, engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle, dalles et pavés pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires par lot, divisé en 4 lots avec des montants maxi annuels en euros (T.T.C.). Le marché débutera le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matières premières végétales 📦
Code CPV supplémentaire: Matières premières végétales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'illzach
Adresse postale: 9, place de la République
Code postal: 68110
Commune postale: Illzach
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-illzach.fr 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-illzach.fr 📧
Téléphone: +33 389625332 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574329
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
la constitution des dossiers, les modalités de remise des offres et les critères de sélection sont précisés dans le Règlement de la consultation. Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites de réception, indépendamment de la durée de leur transmission. Les demandes de renseignements complémentaires devront être transmises sur la plateforme dématérialisée : https://www.marches-securises.fr. Toutes les informations nécessaires sont disponibles dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) téléchargeable sur la même plateforme de dématérialisation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: terreau - mulch et paillage végétal
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 28 000euro
Valeur estimée hors TVA: 93333.33 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction tacite trois fois
Intitulé du lot: engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle
Numéro du lot: 2
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 45 000euro
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: paillage minéral, dalles, pavés et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 8 000euro
Valeur estimée hors TVA: 26666.66 EUR 💰
Intitulé du lot: terre végétale et sable
Numéro du lot: 4
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 15 000euro
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 68110 Illzach
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que précisées dans le Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des produits catalogue
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conseils techniques - Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix DQE
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais de recours: référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel après la signature du contrat ; recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude ERIGNAC
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 202-574329 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-033447
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574329
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conseils techniques-Délais
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Variété produits catalogue
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: 1-gustave MULLER 2-jost JEAN-PAUL 3-agrivalor
Commune postale: 1 Volgelsheim 2 Molsheim 3 Hirsingue
Pays: France 🇫🇷
Nom: 1-gustave MULLER 2-jost JEAN-PAUL
Commune postale: 1 Volgelsheim 2 Molsheim
Nom: 1-jost JEAN-PAUL 2-agrivalor 3-gustave MULLER
Commune postale: 1 Molsheim 2 Hirsingue 3 Volgelsheim
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 013-033447 (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de terre, terreau, sable, mulch, paillages végétal et minéral, engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle, dalles et pavés pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires par lot, divisé en 4 lots avec des montants maxi annuels en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-033447
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574329
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de terreau, mulch et paillages végétal pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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la consultation concerne la fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires et de biocontrôle pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus
la consultation concerne la fourniture de paillage minéral, dalles, pavés et accessoires pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus
la consultation concerne la fourniture de terre végétale et de sable pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conseils techniques-Délais
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Variété produits catalogue
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: 1-gustave MULLER 2-jost JEAN-PAUL 3-agrivalor
Commune postale: 1 Volgelsheim 2 Molsheim 3 Hirsingue
Pays: France 🇫🇷
Nom: 1-gustave MULLER 2-jost JEAN-PAUL
Commune postale: 1 Volgelsheim 2 Molsheim
Nom: 1-jost JEAN-PAUL 2-agrivalor 3-gustave MULLER
Commune postale: 1 Molsheim 2 Hirsingue 3 Volgelsheim
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 013-033447 (2023-01-13)
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