la consultation concerne la fourniture de terre, terreau, sable, mulch, paillages végétal et minéral, engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle, dalles et pavés pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires par lot, divisé en 4 lots avec des montants maxi annuels en euros (T.T.C.). Le marché débutera le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'intrants et de paillages pour le service Espaces Publics Urbains de la ville d'illzach
V22F009”
Produits/services: Matières premières végétales📦
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de terre, terreau, sable, mulch, paillages végétal et minéral, engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle,...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de terre, terreau, sable, mulch, paillages végétal et minéral, engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle, dalles et pavés pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires par lot, divisé en 4 lots avec des montants maxi annuels en euros (T.T.C.). Le marché débutera le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terreau - mulch et paillage végétal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matières premières végétales📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 68110 Illzach
Description du marché: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 28 000euro
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des produits catalogue
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conseils techniques - Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix DQE
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93333.33 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite trois fois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 45 000euro
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paillage minéral, dalles, pavés et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 8 000euro
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26666.66 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terre végétale et sable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 15 000euro
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conditions telles que précisées dans le Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-15
10:00 📅
“la constitution des dossiers, les modalités de remise des offres et les critères de sélection sont précisés dans le Règlement de la consultation. Les offres...”
la constitution des dossiers, les modalités de remise des offres et les critères de sélection sont précisés dans le Règlement de la consultation. Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites de réception, indépendamment de la durée de leur transmission. Les demandes de renseignements complémentaires devront être transmises sur la plateforme dématérialisée : https://www.marches-securises.fr. Toutes les informations nécessaires sont disponibles dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) téléchargeable sur la même plateforme de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude ERIGNAC
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours: référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel après la signature du contrat ; recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours: référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel après la signature du contrat ; recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 202-574329 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de terre, terreau, sable, mulch, paillages végétal et minéral, engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle,...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de terre, terreau, sable, mulch, paillages végétal et minéral, engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle, dalles et pavés pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires par lot, divisé en 4 lots avec des montants maxi annuels en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 349091
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“la consultation concerne la fourniture de terreau, mulch et paillages végétal pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres...”
Description du marché
la consultation concerne la fourniture de terreau, mulch et paillages végétal pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conseils techniques-Délais
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:
“la consultation concerne la fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires et de biocontrôle pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure...”
Description du marché
la consultation concerne la fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires et de biocontrôle pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété produits catalogue
Description
Description du marché:
“la consultation concerne la fourniture de paillage minéral, dalles, pavés et accessoires pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est...”
Description du marché
la consultation concerne la fourniture de paillage minéral, dalles, pavés et accessoires pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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Description du marché:
“la consultation concerne la fourniture de terre végétale et de sable pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert....”
Description du marché
la consultation concerne la fourniture de terre végétale et de sable pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 202-574329
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V22F009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: terreau-Mulch-Paillage végétal
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: 1-gustave MULLER 2-jost JEAN-PAUL 3-agrivalor
Commune postale: 1 Volgelsheim 2 Molsheim 3 Hirsingue
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1
Offre la plus élevée: 101819
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: engrais, produits phytosanitaires et de biocontrôle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: 1-gustave MULLER 2-jost JEAN-PAUL
Commune postale: 1 Volgelsheim 2 Molsheim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 163636
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: paillage minéral, dalles, pavés et accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: 1-jost JEAN-PAUL 2-agrivalor 3-gustave MULLER
Commune postale: 1 Molsheim 2 Hirsingue 3 Volgelsheim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 29091
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: terre végétale et sable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 54545
Source: OJS 2023/S 013-033447 (2023-01-13)