Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire
Centre hospitalier reg unvt de Tours
Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire
Date limiteDeadline 2026-07-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Implants orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 41
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 41
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AA - Prothèse intermédiaire fracture du col
Description du marché: AA - Prothèse intermédiaire fracture du col
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AB - Cupule céphalique mobile
Description du marché: AB - Cupule céphalique mobile
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AC - Prothèse intermédiaire fracture du col
Description du marché: AC - Prothèse intermédiaire fracture du col
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AD - Prothèse fémorale à cimenter modulaire
Description du marché: AD - Prothèse fémorale à cimenter modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AE - Prothèse modulaire fémorale sans ciment
Description du marché: AE - Prothèse modulaire fémorale sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AF - Prothèse fémorale modulaire sans ciment
Description du marché: AF - Prothèse fémorale modulaire sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG - Prothèse totale de hanche sans ciment
Description du marché: AG - Prothèse totale de hanche sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AH - Prothèse totale de hanche
Description du marché: AH - Prothèse totale de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AI - Cotyle métal back simple mobilité sans trous
Description du marché: AI - Cotyle métal back simple mobilité sans trous
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AJ - Cotyle à cimenter
Description du marché: AJ - Cotyle à cimenter
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AK - Cotyle sans ciment
Description du marché: AK - Cotyle sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AL - Cotyle double mobilité
Description du marché: AL - Cotyle double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AM - Cotyle double mobilité
Description du marché: AM - Cotyle double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AN - Cotyle double mobilité
Description du marché: AN - Cotyle double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AO - Obturateur
Description du marché: AO - Obturateur
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AP - Prothèse de hanche de reprise
Description du marché: AP - Prothèse de hanche de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AQ - Tige fémorale de reprise modulaire et monobloc sans ciment verrouillable
Description du marché: AQ - Tige fémorale de reprise modulaire et monobloc sans ciment verrouillable
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AR - Tige fémorale de reprise monobloc cimentée
Description du marché: AR - Tige fémorale de reprise monobloc cimentée
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AS - Anneau cotyloïdien
Description du marché: AS - Anneau cotyloïdien
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AT - Anneau cotyloïdien monobloc
Description du marché: AT - Anneau cotyloïdien monobloc
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: BA - Prothèse totale de genou plateau fixe et prothèse de reprise avec et sans ciment
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: BB - Prothèse totale de genou plateau fixe, prothèse de reprise et prothèse à charnière
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: BC - Prothèse totale de genou plateau fixe ou rotatoire
Description du marché: BC - Prothèse totale de genou plateau fixe ou rotatoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: BD - Prothèse unicompartimentale interne de genou
Description du marché: BD - Prothèse unicompartimentale interne de genou
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: BE - Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Description du marché: BE - Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CA - Prothèse de reprise résection
Description du marché: CA - Prothèse de reprise résection
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: CB - Prothèse de reprise complexe
Description du marché: CB - Prothèse de reprise complexe
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: DA - Prothèse modulaire, inversée, de fracture et de reprise
Description du marché: DA - Prothèse modulaire, inversée, de fracture et de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: DB - Prothèse inversée
Description du marché: DB - Prothèse inversée
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: DC - Prothèse anatomique et inversée
Description du marché: DC - Prothèse anatomique et inversée
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: DD - Prothèse d'épaule sans tige
Description du marché: DD - Prothèse d'épaule sans tige
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: EA - Prothèse de coude
Description du marché: EA - Prothèse de coude
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: EB - Prothèse de coude modulaire
Description du marché: EB - Prothèse de coude modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: FA - Implant articulaire de doigt en silicone
Description du marché: FA - Implant articulaire de doigt en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: FB - Prothèse trapézo-métacarpienne polyéthylène hautement réticulé
Description du marché: FB - Prothèse trapézo-métacarpienne polyéthylène hautement réticulé
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: GA - Ciment chirurgical et accessoire stérile
Description du marché: GA - Ciment chirurgical et accessoire stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: GB - Seringue pour ciment
Description du marché: GB - Seringue pour ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: GC - Bols à ciment usage unique avec spatule stérile
Description du marché: GC - Bols à ciment usage unique avec spatule stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: HA - Substitut osseux sur mesure en bio verre
Description du marché: HA - Substitut osseux sur mesure en bio verre
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: HB - Phosphate de calcium biphasique
Description du marché: HB - Phosphate de calcium biphasique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: IA - Electrodes pour arthroscopie
Description du marché: IA - Electrodes pour arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier reg unvt de tours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.blond-chesneau@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33247476085 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 112-403338 (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire
Numéro de référence:
2026-GHT-PH-090
Brève description:
Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 41
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 41
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: AA - Prothèse intermédiaire fracture du col
Description du marché: AA - Prothèse intermédiaire fracture du col
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: AB - Cupule céphalique mobile
Description du marché: AB - Cupule céphalique mobile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: AC - Prothèse intermédiaire fracture du col
Description du marché: AC - Prothèse intermédiaire fracture du col
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: AD - Prothèse fémorale à cimenter modulaire
Description du marché: AD - Prothèse fémorale à cimenter modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: AE - Prothèse modulaire fémorale sans ciment
Description du marché: AE - Prothèse modulaire fémorale sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: AF - Prothèse fémorale modulaire sans ciment
Description du marché: AF - Prothèse fémorale modulaire sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: AG - Prothèse totale de hanche sans ciment
Description du marché: AG - Prothèse totale de hanche sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: AH - Prothèse totale de hanche
Description du marché: AH - Prothèse totale de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: AI - Cotyle métal back simple mobilité sans trous
Description du marché: AI - Cotyle métal back simple mobilité sans trous
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: AJ - Cotyle à cimenter
Description du marché: AJ - Cotyle à cimenter
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: AK - Cotyle sans ciment
Description du marché: AK - Cotyle sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: AL - Cotyle double mobilité
Description du marché: AL - Cotyle double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: AM - Cotyle double mobilité
Description du marché: AM - Cotyle double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: AN - Cotyle double mobilité
Description du marché: AN - Cotyle double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: AO - Obturateur
Description du marché: AO - Obturateur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: AP - Prothèse de hanche de reprise
Description du marché: AP - Prothèse de hanche de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: AQ - Tige fémorale de reprise modulaire et monobloc sans ciment verrouillable
Description du marché: AQ - Tige fémorale de reprise modulaire et monobloc sans ciment verrouillable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 18
Titre: AR - Tige fémorale de reprise monobloc cimentée
Description du marché: AR - Tige fémorale de reprise monobloc cimentée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 19
Titre: AS - Anneau cotyloïdien
Description du marché: AS - Anneau cotyloïdien
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 20
Titre: AT - Anneau cotyloïdien monobloc
Description du marché: AT - Anneau cotyloïdien monobloc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 21
Titre: BA - Prothèse totale de genou plateau fixe et prothèse de reprise avec et sans ciment
Description du marché:
BA - Prothèse totale de genou plateau fixe et prothèse de reprise avec et sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 22
Titre: BB - Prothèse totale de genou plateau fixe, prothèse de reprise et prothèse à charnière
Description du marché:
BB - Prothèse totale de genou plateau fixe, prothèse de reprise et prothèse à charnière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 23
Titre: BC - Prothèse totale de genou plateau fixe ou rotatoire
Description du marché: BC - Prothèse totale de genou plateau fixe ou rotatoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 24
Titre: BD - Prothèse unicompartimentale interne de genou
Description du marché: BD - Prothèse unicompartimentale interne de genou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 25
Titre: BE - Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Description du marché: BE - Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 26
Titre: CA - Prothèse de reprise résection
Description du marché: CA - Prothèse de reprise résection
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 27
Titre: CB - Prothèse de reprise complexe
Description du marché: CB - Prothèse de reprise complexe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 28
Titre: DA - Prothèse modulaire, inversée, de fracture et de reprise
Description du marché: DA - Prothèse modulaire, inversée, de fracture et de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 29
Titre: DB - Prothèse inversée
Description du marché: DB - Prothèse inversée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 30
Titre: DC - Prothèse anatomique et inversée
Description du marché: DC - Prothèse anatomique et inversée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 31
Titre: DD - Prothèse d'épaule sans tige
Description du marché: DD - Prothèse d'épaule sans tige
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 32
Titre: EA - Prothèse de coude
Description du marché: EA - Prothèse de coude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 33
Titre: EB - Prothèse de coude modulaire
Description du marché: EB - Prothèse de coude modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 34
Titre: FA - Implant articulaire de doigt en silicone
Description du marché: FA - Implant articulaire de doigt en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 35
Titre: FB - Prothèse trapézo-métacarpienne polyéthylène hautement réticulé
Description du marché: FB - Prothèse trapézo-métacarpienne polyéthylène hautement réticulé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 36
Titre: GA - Ciment chirurgical et accessoire stérile
Description du marché: GA - Ciment chirurgical et accessoire stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 37
Titre: GB - Seringue pour ciment
Description du marché: GB - Seringue pour ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 38
Titre: GC - Bols à ciment usage unique avec spatule stérile
Description du marché: GC - Bols à ciment usage unique avec spatule stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 39
Titre: HA - Substitut osseux sur mesure en bio verre
Description du marché: HA - Substitut osseux sur mesure en bio verre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 40
Titre: HB - Phosphate de calcium biphasique
Description du marché: HB - Phosphate de calcium biphasique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 41
Titre: IA - Electrodes pour arthroscopie
Description du marché: IA - Electrodes pour arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier reg unvt de tours
Numéro d'enregistrement national:
26370018900222
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.blond-chesneau@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33247476085 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Orléans
Numéro d'enregistrement national:
174500058000222
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551-
1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel
prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans
les délais prévus à l’article R.551-7 du code.
Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans
les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 112-403338 (2026-06-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)