fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Ville de Paris
fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-01 | Avis de marché |
| 2024-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 2301295
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats - sous-Direction des achats, 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852250&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-536438
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature (selon le modèle joint au dossier de consultation)
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 171-536438 (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 2301295
Brève description:
fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats - sous-Direction des achats, 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852250&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-536438
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum de 40 000 euros HT et un montant maximum de 220 000 euros HT par période de 24 mois
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et selon les modalité précisées au CCAP
Informations complémentaires:
la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum de 40 000 euros HT et un montant maximum de 220 000 euros HT par période de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature (selon le modèle joint au dossier de consultation)
Capacité technique et professionnelle:
pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 26/11/2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 171-536438 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Titre: Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vignal sarr
Nom et adresse du contractant
Nom: Vignal sarr
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 170 avenue du Panoram
Code postal: 72100
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.buchet@sarr.fr 📧
Téléphone: +33243501419 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfabmep@paris.fr 📧
Téléphone: +33171286034 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 045-131560 (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Numéro de référence:
2301295
Brève description:
Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Marché global
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 40 000 euros HT au minimum et 220 000 euros HT au maximum. La durée du marché de 24 mois, reconductible une fois, court à compter de sa date de notification au titulaire.
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Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20232023F10452
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Titre: Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
VIGNAL SARR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vignal sarr
Nom et adresse du contractant
Nom: Vignal sarr
Numéro d'enregistrement national:
57585125800054
Adresse postale: 170 avenue du Panoram
Code postal: 72100
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.buchet@sarr.fr 📧
Téléphone: +33243501419 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfabmep@paris.fr 📧
Téléphone: +33171286034 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris Direction des finances et des achats Sous-direction des achats Service des marchés Équipe BM3 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé).
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Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn Et Garonne du 4.4.2014 (n°358994).
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