fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Haganis
fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Haganis
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-24 | Avis de marché |
| 2024-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 23FF002
Brève description: fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: haganis
Adresse postale: nouveau Port de Metz - cS 82095 13 Rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://Haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iYklXXpJxV 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iYklXXpJxV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-253954
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: equipements de protection individuelle de la tête
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an
Informations complémentaires:
Brève description: equipements de protection individuelle des pieds
Informations complémentaires:
Brève description: equipements de protection individuelle des mains
Informations complémentaires:
Brève description: vêtements de travail exploitation
Informations complémentaires:
Brève description: tee-Shirts, polos, sweats
Informations complémentaires:
Brève description: vêtements haute visibilité
Informations complémentaires:
Brève description: vêtements de travail spécifiques
Informations complémentaires:
Brève description: equipements de protection individuelle du corps
Informations complémentaires:
Brève description: equipements de protection individuelle contre les chutes
Informations complémentaires:
Brève description: equipements de protection individuelle des pieds avec matières recyclées
Informations complémentaires:
Brève description: vêtements de travail avec matières recyclées
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iYklXXpJxV 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 084-253954 (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 23FF002
Brève description: fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: haganis
Adresse postale: nouveau Port de Metz - cS 82095 13 Rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://Haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iYklXXpJxV 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iYklXXpJxV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-253954
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 17 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: equipements de protection individuelle de la tête
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 17 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: equipements de protection individuelle des pieds
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 28 700 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: equipements de protection individuelle des mains
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 39 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Brève description: vêtements de travail exploitation
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 28 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 5
Brève description: tee-Shirts, polos, sweats
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 18 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 6
Brève description: vêtements haute visibilité
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 12 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 7
Brève description: vêtements de travail spécifiques
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 14 500 euros (H.T.).
Numéro du lot: 8
Brève description: equipements de protection individuelle du corps
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 4 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 9
Brève description: equipements de protection individuelle contre les chutes
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 5 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 10
Brève description: equipements de protection individuelle des pieds avec matières recyclées
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 21 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 11
Brève description: vêtements de travail avec matières recyclées
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 47 800 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iYklXXpJxV 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.Seule l'offre retenue donnera lieu à une signature électronique des parties
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 8 : Equipements de protection individuelle du corps
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre appréciée sur la disponibilité des fiches techniques et leur contenu en adéquation avec les prescriptions techniques et sur la qualité des échantillons (confort, esthétisme, facilité de réglage, dextérité,...)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte de l'emballage des articles et du nombre de transports
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 9 : Equipements de protection individuelle contre les chutes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 3 ,: Equipements de protection individuelle des mains
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Vêtements de travail avec matières recyclées
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Vêtements haute visibilité
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Vêtements de travail exploitation
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Vêtements de travail spécifiques
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 1 : Equipements de protection individuelle de la tête
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 2 : Equipements de protection individuelle des pieds
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Lot 5 : tee-shirts, polos, sweats
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rg france fiprotec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 Route de Saint Symphorien d'Ozon
Code postal: 69800
Commune postale: Saint Priest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.metz@groupe-rg.com 📧
Téléphone: 0387639659 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Gedivepro
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Code postal: 03100
Commune postale: Montluçon
Courrier électronique: polao@gedivepro.com 📧
Téléphone: 0470080080 📞
7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Texpro
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAC de Morville
Code postal: 57170
Commune postale: Morville les Vic
Courrier électronique: texpro@texpro.fr 📧
Téléphone: 0387054188 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haganis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Nouveau Port de Metz CS 82095 13 Rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz cedex 02
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
Téléphone: 0355945041 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33383212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 059-174819 (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Numéro de référence:
23FF002
Brève description: Fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Description du marché: Lot 8 : Equipements de protection individuelle du corps
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 4 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre appréciée sur la disponibilité des fiches techniques et leur contenu en adéquation avec les prescriptions techniques et sur la qualité des échantillons (confort, esthétisme, facilité de réglage, dextérité,...)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte de l'emballage des articles et du nombre de transports
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Description du marché: Lot 9 : Equipements de protection individuelle contre les chutes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Description du marché: Lot 3 ,: Equipements de protection individuelle des mains
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 39 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Description du marché: Vêtements de travail avec matières recyclées
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 47 800 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Description du marché: Vêtements haute visibilité
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 12 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Description du marché: Vêtements de travail exploitation
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum 28 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Description du marché: Vêtements de travail spécifiques
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 14 500 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Description du marché:
Lot 10 : Equipements de protection individuelle des pieds avec matières recyclées
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 21 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Description du marché: Lot 1 : Equipements de protection individuelle de la tête
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 17 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Description du marché: Lot 2 : Equipements de protection individuelle des pieds
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 28 700 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Description du marché: Lot 5 : tee-shirts, polos, sweats
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 18 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
F24001 Lot 2
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE RG FRANCE FIPROTEC LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Rg france fiprotec
Numéro d'enregistrement national:
44227845300141
Adresse postale: 38 Route de Saint Symphorien d'Ozon
Code postal: 69800
Commune postale: Saint Priest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.metz@groupe-rg.com 📧
Téléphone: 0387639659 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
OFFRE RG FRANCE FIPROTEC Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
OFFRE RG FRANCE FIPROTEC LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
OFFRE RG FRANCE FIPROTEC LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
OFFRE RG FRANCE FIPROTEC LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
OFFRE GEDIVEPRO LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom: Gedivepro
Numéro d'enregistrement national:
33990152200047
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Code postal: 03100
Commune postale: Montluçon
Courrier électronique: polao@gedivepro.com 📧
Téléphone: 0470080080 📞
7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
OFFRE GEDIVEPRO LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
OFFRE RG FRANCE FIPROTEC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
OFFRE GEDIVEPRO LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
OFFRE TEXPRO LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Texpro
Numéro d'enregistrement national:
33979890200021
Adresse postale: ZAC de Morville
Code postal: 57170
Commune postale: Morville les Vic
Courrier électronique: texpro@texpro.fr 📧
Téléphone: 0387054188 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haganis
Numéro d'enregistrement national:
44078435300029
Adresse postale: Nouveau Port de Metz CS 82095 13 Rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz cedex 02
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
Téléphone: 0355945041 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadres à bons de commande avec un montant annuel maximum de :
- 17 000 euros Hors Taxes pour le lot 1
- 28 700 euros Hors Taxes pour le lot 2
- 39 000 euros Hors Taxes pour le lot 3
- 28 000 euros Hors Taxes pour le lot 4
- 18 000 euros Hors Taxes pour le lot 5
- 12 000 euros Hors Taxes pour le lot 6
- 14 500 euros Hors Taxes pour le lot 7
- 4 000 euros Hors Taxes pour le lot 8
- 5 000 euros Hors Taxes pour le lot 9
- 21 000 euros Hors Taxes pour le lot 10
- 47 800 euros Hors Taxes pour le lot 11
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
1760005200010
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33383212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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