Avis de marché (2023-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 23FF002
Brève description:
“fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-253954
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 17 000 euros (H.T.).”
Source: OJS 2023/S 084-253954 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2024-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail
Brève description:
“Fourniture d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : Equipements de protection individuelle du corps”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 4 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 4 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre appréciée sur la disponibilité des fiches techniques et leur contenu en adéquation avec les prescriptions techniques et sur la qualité des échantillons (confort, esthétisme, facilité de réglage, dextérité,...)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte de l'emballage des articles et du nombre de transports
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
2️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : Equipements de protection individuelle contre les chutes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 ,: Equipements de protection individuelle des mains”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 39 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 39 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Vêtements de travail avec matières recyclées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 47 800 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 47 800 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
5️⃣
Description du marché:
“Vêtements haute visibilité”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 12 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 12 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Description du marché:
“Vêtements de travail exploitation”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum 28 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum 28 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣
Description du marché:
“Vêtements de travail spécifiques”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 14 500 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 14 500 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 10 : Equipements de protection individuelle des pieds avec matières recyclées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 21 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 21 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Equipements de protection individuelle de la tête”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 17 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 17 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Equipements de protection individuelle des pieds”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 28 700 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 28 700 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : tee-shirts, polos, sweats”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 18 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période :...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 18 000 euros Hors Taxes.
Marché reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Première période : 01/01/2024 au 31/12/2024
Première reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025
Deuxième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026
Troisième reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: F24001 Lot 2
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rg france fiprotec
Numéro d'enregistrement national: 44227845300141
Adresse postale: 38 Route de Saint Symphorien d'Ozon
Code postal: 69800
Commune postale: Saint Priest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.metz@groupe-rg.com📧
Téléphone: 0387639659📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: Gedivepro
Numéro d'enregistrement national: 33990152200047
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Code postal: 03100
Commune postale: Montluçon
Courrier électronique: polao@gedivepro.com📧
Téléphone: 0470080080📞
7️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Texpro
Numéro d'enregistrement national: 33979890200021
Adresse postale: ZAC de Morville
Code postal: 57170
Commune postale: Morville les Vic
Courrier électronique: texpro@texpro.fr📧
Téléphone: 0387054188📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Haganis
Numéro d'enregistrement national: 44078435300029
Adresse postale: Nouveau Port de Metz
CS 82095
13 Rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz cedex 02
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr📧
Téléphone: 0355945041📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
“Accord-cadres à bons de commande avec un montant annuel maximum de :
- 17 000 euros Hors Taxes pour le lot 1
- 28 700 euros Hors Taxes pour le lot 2
- 39...”
Accord-cadres à bons de commande avec un montant annuel maximum de :
- 17 000 euros Hors Taxes pour le lot 1
- 28 700 euros Hors Taxes pour le lot 2
- 39 000 euros Hors Taxes pour le lot 3
- 28 000 euros Hors Taxes pour le lot 4
- 18 000 euros Hors Taxes pour le lot 5
- 12 000 euros Hors Taxes pour le lot 6
- 14 500 euros Hors Taxes pour le lot 7
- 4 000 euros Hors Taxes pour le lot 8
- 5 000 euros Hors Taxes pour le lot 9
- 21 000 euros Hors Taxes pour le lot 10
- 47 800 euros Hors Taxes pour le lot 11
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1760005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: +33383212323📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2024/S 059-174819 (2024-03-21)