fourniture d'equipements de Protection Individuelle (Epi) à haute visibilité, de vêtements de travail et de sécurité, de chaussures, de bottes et d'epi consommables
Grand Paris Seine Ouest
fourniture d'equipements de Protection Individuelle (Epi) à haute visibilité, de vêtements de travail et de sécurité, de chaussures, de bottes et d'epi consommables
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-13 | Avis de marché |
| 2024-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 2300054
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris seine ouest
Adresse postale: 9, route de Vaugirard - cs90008
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Seineouest.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.vincent@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146294409 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857255&orgAcronyme=f8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-629731
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture d'epi haute visibilité, de vêtements de travail, de chaussures et de bottes, d'epi consommables
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de vêtements et équipements des agents du service stationnement
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années)
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: dcpaj gpso
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005797400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857255&orgAcronyme=f8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 201-629731 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 2300054
Brève description:
fourniture d'equipements de Protection Individuelle (Epi) à haute visibilité, de vêtements de travail et de sécurité, de chaussures, de bottes et d'epi consommables
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris seine ouest
Adresse postale: 9, route de Vaugirard - cs90008
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Seineouest.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.vincent@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146294409 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857255&orgAcronyme=f8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-629731
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
le lot no1 est un accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans minimum, pour un montant maximum annuel de 300 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture d'epi haute visibilité, de vêtements de travail, de chaussures et de bottes, d'epi consommables
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture d'epi haute visibilité, de vêtements de travail, de chaussures et de bottes, d'epi consommables
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché prendra effet à compter du 11 décembre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans
Informations complémentaires:
le lot no1 est un accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans minimum, pour un montant maximum annuel de 300 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de vêtements et équipements des agents du service stationnement
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de vêtements et équipements des agents du service stationnement
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no2 est un accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans minimum, pour un montant maximum annuel de 72 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ept gpso et communes du territoire
territoire des communes membres de GPSO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la personne présentant l'offre doit être habilitée à engager le candidat, et présenter à cet effet les justificatifs adéquats, certifiant qu'il est autorisé à signer l'ensemble des documents de l'offre. Voir règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont :- lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc1 ;- déclaration du candidat et du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc2 ;- numéro unique d'identification délivré par l'insee ou document équivalent ;- pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise ;- iBAN. En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement ou DUME dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation
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Capacité technique et professionnelle:
moyens matériels et humains et Références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: dcpaj gpso
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005797400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857255&orgAcronyme=f8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
le dossier de consultation des entreprises (Dce) est retiré sur la plateforme Maximilien https://marches.maximilien.fr. Le téléchargement est gratuit.Modalités de paiement : Le budget principal de GPSO financera les dépenses afférentes au marché. GPSO ne percevra pas dessubventions pour le financement des prestations du marché.Critères de jugement des candidature :- adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché : moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années) ; - adéquation des capacités techniques à l'objet du marché : références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années) ;- adéquation des capacités financières à l'objet du marché : chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).La CAO établira un classement des offres et choisira l'offre économiquement la plus avantageuse compte tenu des critères d'analyse indiqués ci-dessous, pondérés de la façon suivante :- 1/ La valeur technique de l'offre - 50 points de la note finale- sous critère 1 (35 points) : qualité et diversité des articleso Qualité globale des produits de l'offre : 20 pointso Qualité des échantillons remis : 15 points- sous critère 2 (7 points) : moyens humains et matériels et organisation affectés au marché o Processus de commandes jusqu'à la livraison totale : interlocuteur privilégié, outil de gestion : 5 pointso La gestion du service après-vente (modalités de traitement des échanges, traitement des réclamations) : 2 points- sous critère 3 (8 points) : engagements environnementaux dans le cadre de l'exécution du marché :o Transport (mise en place de l'éco conduite, utilisation de véhicules propres) : 2 pointso Emballages (réduction de la quantité d'emballages, utilisation de matériaux recyclables, reprise des emballages) : 1 pointso Caractéristiques éco-responsables des articles proposés : 5 points- 2/ Le Prix - 40 points de la note finale- 3/ Le Délai de livraisons- 10 points de la note finaledes échantillons sont à remettre avec l'offre pour les lots 1 et 2 (cf. Article 6 du Rc)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.2183-1 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication.un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours
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Nom: greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 201-629731 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) à haute visibilité, de vêtements de travail et de sécurité, de chaussures, de bottes et d'EPI consommables
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 488 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Fourniture d'EPI haute visibilité, de vêtements de travail, de chaussures et de bottes, d'EPI consommables
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - 50 points de la note finale -Sous critère 1 (35 points) : qualité et diversité des articles o Qualité globale des produits de l'offre : 20 points o Qualité des échantillons remis : 15 points -Sous critère 2 (7 points) : moyens humains et matériels et l'organisation affecté au marché o Processus de commandes jusqu'à la livraison totale : interlocuteur privilégié, outil de gestion : 5 points o La gestion du service après-vente (modalités de traitement des échanges, traitement des réclamations) : 2 points -Sous critère 3 (8 points) : engagements environnementaux dans le cadre de l'exécution du marché : o Transport (mise en place de l'éco conduite, utilisation de véhicules propres) : 2 points o Emballages (réduction de la quantité d'emballages, utilisation de matériaux recyclables, reprise des emballages) : 1 points o Caractéristiques éco-responsables des articles proposés : 5 points
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Fourniture de vêtements et équipements des agents de contrôle du stationnement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eurotechnic protection
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurotechnic protection
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Henri Becquerel - BP241
Code postal: 77646
Commune postale: Chelles cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@eurotechnic-protection.fr 📧
Téléphone: 0164720118 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abilis logistique
Nom et adresse du contractant
Nom: Abilis logistique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 200 AVENUE DE TOULON
Code postal: 13010
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: ao.orod@groupe-abilis.fr 📧
Téléphone: 0134265226 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ept gpso
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9, route de Vaugirard
Code postal: 92197
Commune postale: MEUDON Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.vincent@seineouest.fr 📧
Téléphone: 0146294409 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 070-207439 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) à haute visibilité, de vêtements de travail et de sécurité, de chaussures, de bottes et d'EPI consommables
Numéro de référence:
2024028
Brève description:
Le marché de fournitures est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires. Il est alloti et comporte 2 lots. Il prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Afficher plus
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 488 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024028_LOT1
Titre: Lot n°1 Fourniture d'EPI haute visibilité, de vêtements de travail, de chaussures et de bottes, d'EPI consommables
Description du marché:
Le lot n°1 est conclu à prix unitaires, sans minimum, un montant maximum annuel de 300 000 euros HT pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - 50 points de la note finale -Sous critère 1 (35 points) : qualité et diversité des articles o Qualité globale des produits de l'offre : 20 points o Qualité des échantillons remis : 15 points -Sous critère 2 (7 points) : moyens humains et matériels et l'organisation affecté au marché o Processus de commandes jusqu'à la livraison totale : interlocuteur privilégié, outil de gestion : 5 points o La gestion du service après-vente (modalités de traitement des échanges, traitement des réclamations) : 2 points -Sous critère 3 (8 points) : engagements environnementaux dans le cadre de l'exécution du marché : o Transport (mise en place de l'éco conduite, utilisation de véhicules propres) : 2 points o Emballages (réduction de la quantité d'emballages, utilisation de matériaux recyclables, reprise des emballages) : 1 points o Caractéristiques éco-responsables des articles proposés : 5 points
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024028_LOT2
Titre: Lot n°2 Fourniture de vêtements et équipements des agents de contrôle du stationnement
Description du marché:
Le lot n°2 est conclu à prix unitaires, sans minimum, un montant maximum annuel de 72 000 euros HT pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024028_LOT1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EUROTECHNIC PROTECTION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eurotechnic protection
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurotechnic protection
Numéro d'enregistrement national:
37954702900031
Adresse postale: 31 rue Henri Becquerel - BP241
Code postal: 77646
Commune postale: Chelles cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@eurotechnic-protection.fr 📧
Téléphone: 0164720118 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ABILIS L
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abilis logistique
Nom et adresse du contractant
Nom: Abilis logistique
Numéro d'enregistrement national:
80498456500080
Adresse postale: 200 AVENUE DE TOULON
Code postal: 13010
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: ao.orod@groupe-abilis.fr 📧
Téléphone: 0134265226 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ept gpso
Numéro d'enregistrement national:
20005797400012
Adresse postale: 9, route de Vaugirard
Code postal: 92197
Commune postale: MEUDON Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.vincent@seineouest.fr 📧
Téléphone: 0146294409 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, sur place, sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi : Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - Direction de la commande publique de 8:30-12:00 & 14:00-17;00. Adresse : 9, route de Vaugirard, 92190 Meudon E-mail : commande.publique@seineouest.fr téléphone : +33 146295500
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Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif peut être saisi via la plateforme informatique Télérecours Citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr. *** La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.2183-6 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du Code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé
suspension (article L.521-1 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
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