Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Equipements de dialyse et prestations associees
2023-R043-000-000
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description: fourniture D'Equipements de dialyse et prestations associees
Valeur estimée hors TVA: EUR 47 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de générateurs de dialyse chronique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de générateurs de dialyse chronique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de générateurs de dialyse chronique avec des fonctionnalités pédiatriques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de générateurs de dialyse chronique avec des fonctionnalités pédiatriques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de générateurs de dialyse simple pompe
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de générateurs de dialyse simple pompe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'équipements d'épuration rénale aigue
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture d'équipements d'épuration rénale aigue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'équipements d'épuration rénale aigue avec des fonctionnalités pédiatriques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture d'équipements d'épuration rénale aigue avec des fonctionnalités pédiatriques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de systèmes pour le traitement d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture de systèmes pour le traitement d'eau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME mis à disposition par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME mis à disposition par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en utilisant 1) le formulaire Dc1 ou équivalent, complété par le candidat unique ou par l'ensemble des membres du groupement ainsi que 2) le formulaire Dc2 ou équivalent, complété par le candidat ou par chaque membre du groupementreprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de l'entreprise et les renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle énoncés dans l'avis de publicité et le règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. La durée de l'accord cadre, reconductions comprises, ne peut être supérieure à quarante-huit (48)mois à compter de sa notification
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sensde l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit...”
l'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sensde l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est annexée au CCAP, pour leslots 6 à 10 mais aussi en tant que centrale d'achat "Grossiste" au sens de l'article L.2113-2-1° du Code, pour les lots 1 à 5l'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur ci-dessous, pour la durée théoriquetotale de l'accord-cadre (soit 4 ans).Lot 1: 32 000 000 euros Ht,Lot 2: 16 000 000 euros HtLot 3: 8 000 000 euros HtLot 4: 12 000 000 euros HtLot 5: 8 000 000 euros HtLot 6: 32 000 000 euros HtLot 7: 16 000 000 euros HtLot 8: 12 000 000 euros HtLot 9: 8 000 0000 euros HtLot 10: 40 000 000 euros (H.T.).Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire lesformats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que,s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés deséventuels rectificatifs du DCE, ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple etgratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire enligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remisen main propre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées ,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées , - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 etsuivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation devalidité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 147-468199 (2023-07-28)