le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, comme suit :- composante 1 : cette composante donne lieu à l'émission de bons de commande pour la fourniture de matériel et de prestations associées au fur et mesure des besoins de l'établissement. - composante 2 (uniquement pour les lots 1 à 5) : cette composante donne lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.de maintenance à l'issu de la période de garantie. - composante 3 : cette prestation donne lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le marché, qu'il soit composé d'une ou plusieurs composantes, est conclu sans minimum et avec un maximum, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publiquedurée du marché public :- composante 1 : Cette composante est conclue pour une durée initiale allant de la date de notification du marché, Soit à compter du 07/08/2023 pour les marchés 230321 et 230323 et à compter du 17/08/2023 pour le marché 230323 , jusqu'au 31/06/2025. Elle pourra être reconduite 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle période de 12 mois, soit jusqu'au 31/06/2027. - composante 2 : Cette composante est conclue pour une durée initiale allant du 01/01/2026 (2025 étant l'année de fin de garantie du matériel, la garantie correspondant aux prestations de maintenance tous risques incluses pour une durée déterminé et débutant à la date d'admission de l'appareil), jusqu'au 31/12/2027. Elle pourra être reconduit 6 fois de manière TACITE pour une nouvelle période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2033. - composante 3 : Cette composante est conclue pour une durée initiale allant de la date de notification du marché, Soit à compter du 07/08/2023 pour les marchés 230321 et 230323 et à compter du 17/08/2023 pour le marché 230323, jusqu'au 31/12/2025. Elle pourra être reconduite 8 fois de manière TACITE pour une nouvelle période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2033.A compter de la 4ème année, chaque reconduction des composantes 2 et 3 est conditionnée par la présentation, par le titulaire, d'une attestation d'exclusivité à jour concernant l'équipement (attestation d'exclusivité pour la réalisation des prestations de maintenance de la composante 2 et attestation d'exclusivité pour la fourniture de consommables et de pièces détachées pour la composante 3), 2 mois avant l'échéance de la période reconduite.Pour le lot no6, le Pouvoir Adjudicateur décide de déclarer le lot sans suite pour motif de redéfinition du besoin.L'attribution du lot 3 sera effectuée ultérieurement