fourniture d'ensemble de réchauffage
ARM/SCA/PFAF-RBT
fourniture d'ensemble de réchauffage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-07 | Avis de marché |
| 2023-08-14 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réchauds
Quantité ou étendue: quantités mentionnées dans le réglement de la consultation à l'article 132766797
Valeur totale du marché: 32 766 797 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réchauds 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: 11 rue de groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc.rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-348248
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture d'ensemble de réchauffage
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ensemble de réchauffage
Brève description: Ensemble de réchauffage
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: petit ensemble de réchauffage
Brève description: Petit ensemble de réchauffage
Quantité ou étendue: quantités mentionnées dans le réglement de la consultation à l'article 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eloca d'angers, 49000 Angers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1300234500013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay 78120 Rambouillet, Tel : +33 134574852, courriel : pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratifs), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2023/S 111-348248 (2023-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réchauds
Quantité ou étendue: quantités mentionnées dans le réglement de la consultation à l'article 132766797
Valeur totale du marché: 32 766 797 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réchauds 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: 11 rue de groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc.rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-348248
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
cette procédure a pour objet l'approvisionnement de fourniture d'ensemble de réchauffage. Ces articles sont des composants de rations de combat de l'armée Française.En application de l'article 59 de la directive européenne no2014/24/ue relative à la passation des marchés publics du 26/02/2014, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume).Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes :- la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats ;- il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'union Européenne avec le même document ;- il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2023.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture d'ensemble de réchauffage
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ensemble de réchauffage
Brève description: Ensemble de réchauffage
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: petit ensemble de réchauffage
Brève description: Petit ensemble de réchauffage
Quantité ou étendue: quantités mentionnées dans le réglement de la consultation à l'article 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eloca d'angers, 49000 Angers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément aux articles R. 2344-1 à R. 2344-5, l'acheteur examinera :-La capacité des candidats à apporter la preuve par tout moyen de leur appartenance à un pays appartenant à l'union européenne ou à l'espace économique européen, et qu'ils disposent de moyen de production dans l'union européenne ou dans l'espace économique européen ;-Les moyens techniques, humains et la capacité de production annuelle dont dispose le candidat : le candidat précise son outil de production, ses effectifs et ses références pour le produit objet du marché ;Afin de garantir la sécurité des approvisionnements et de s'appuyer sur des outils de production distincts, l'acheteur impose les dispositions suivantes :-Lorsqu'Un soumissionnaire s'appuie sur les capacités de production d'un ou de plusieurs autres opérateurs économiques pour fabriquer le produit (contenant et contenu), il doit justifier par tout moyen que le ou les outils de production utilisés le seront à son profit pendant la durée de l'accord-cadre.-pour le lot no1, un soumissionnaire peut mettre à disposition tout ou partie de ses capacités de production au profit d'un ou plusieurs autres soumissionnaires. Dans ce cas, un seul soumissionnaire utilisant tout ou partie d'un même outil de production pourra être retenu : le choix s'effectuera en fonction du classement final des offres. Le candidat ayant obtenu le meilleur classement sera retenu et les autres seront éliminés.enfin, en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale et non individualisée par membre
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les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).
Capacité technique et professionnelle:
les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Avance, les acomptes et les versements à titre de réglement partiel ou de solde mentionnées aux articles R 2391-1 à R 2391-6, R 2391-16 et R 2391-17 seront précisés dans le dossier de la consultation. Le délai de global de paiement est de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
conformément à l'article R2342-12 du code de la commande publique, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidatures 'Ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement retenue est celle du groupement solidaire. La composition du groupement ne peut-être modifiée entre la date de remise de candidature et la date de signature de l'accord-cadre. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au représentant du pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1300234500013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
cette procédure a pour objet l'approvisionnement de fourniture d'ensemble de réchauffage. Ces articles sont des composants de rations de combat de l'armée Française.En application de l'article 59 de la directive européenne no2014/24/ue relative à la passation des marchés publics du 26/02/2014, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume).Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes :- la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats ;- il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'union Européenne avec le même document ;- il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay 78120 Rambouillet, Tel : +33 134574852, courriel : pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratifs), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2023/S 111-348248 (2023-06-07)
Informations complémentaires (2023-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2023_000658
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-501153
Se réfère à l'avis: 2023/S 111-348248
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
numéro de la référence de l'avis initiale : 2023-348248
Source: OJS 2023/S 158-501153 (2023-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2023_000658
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-501153
Se réfère à l'avis: 2023/S 111-348248
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
numéro de la référence de l'avis initiale : 2023-348248
Source: OJS 2023/S 158-501153 (2023-08-14)
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