FOURNITURE D’ENCEINTES A VIDE DES CRYOMODULES LB650
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - CEA Paris-Saclay
Le présent marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, l’étude de fabrication, la réalisation, les contrôles et la livraison de 10 enceintes à vide : 1 enceinte à vide de présérie puis 9 enceintes à vide de série.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-27 | Avis de marché |
| 2023-08-01 | Informations complémentaires |
| 2023-09-08 | Informations complémentaires |
| 2023-10-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: B23-03991-PBB
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives (CEA) - CEA Paris-Saclay
Adresse postale: Cea/psac/sma
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.bouca-besseau@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081216 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466798
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 40 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv/fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administraif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2023/S 146-466798 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: B23-03991-PBB
Brève description:
Le présent marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, l’étude de fabrication, la réalisation, les contrôles et la livraison de 10 enceintes à vide : 1 enceinte à vide de présérie puis 9 enceintes à vide de série.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives (CEA) - CEA Paris-Saclay
Adresse postale: Cea/psac/sma
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.bouca-besseau@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081216 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466798
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations confiées au Titulaire se décomposent en trois phases, une phase d’études de fabrication, une phase de fabrication d’une (1) enceinte à vide de présérie et une phase de fabrication de neuf (9) enceintes à vide de série.
Les trois phases sont détaillées et seront réalisées selon les modalités définies dans le cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv/fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administraif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, — le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2023/S 146-466798 (2023-07-27)
Informations complémentaires (2023-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-473452
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-466798
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-473452 (2023-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-473452
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-466798
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-473452 (2023-08-01)
Informations complémentaires (2023-09-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-552562
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2023/S 176-552562 (2023-09-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-552562
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2023/S 176-552562 (2023-09-08)
Informations complémentaires (2023-10-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-656880
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2023/S 208-656880 (2023-10-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-656880
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2023/S 208-656880 (2023-10-24)
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