Fourniture d'émulsion de bitume avec location d'une cuve de stockage
communauté de Communes Lot et Tolzac
Fourniture d’émulsion de bitume à 69% avec location d'une cuve de stockage pour les travaux de voirie de la Communauté de Communes Lot et Tolzac
Date limiteDeadline 2026-10-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'émulsion de bitume avec location d'une cuve de stockage
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bitume 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Lot et Tolzac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 avenue de comarque
Code postal: 47260
Commune postale: Castelmoron sur lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme ARNAUD-GRANET
Courrier électronique: direction@cclt.fr 📧
Téléphone: +33 553848248 📞
URL: https://www.lotettolzac.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610332?orgAcronyme=INTERCO_47_16 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610332?orgAcronyme=INTERCO_47_16 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-609199 (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'émulsion de bitume avec location d'une cuve de stockage
Numéro de référence:
2026_2
Brève description:
Fourniture d’émulsion de bitume à 69% avec location d'une cuve de stockage pour les travaux de voirie de la Communauté de Communes Lot et Tolzac
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bitume 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les prestations objet du marché devront débuter le 1er janvier 2027. Le présent marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2027. Le marché est renouvelable à trois reprises par reconduction tacite pour la même durée que la période initiale, soit pour une durée cumulative maximale de quatre ans. La non-reconduction du marché est assujettie à une décision notifiée par la Communauté de communes Lot et Tolzac au titulaire par courrier électronique de notification avec accusé de réception deux mois avant la fin de validité du marché, soit avant le 31 octobre de l’année en cours. La non-reconduction ne saurait être considérée comme une résiliation et ne donnera lieu à aucune indemnité.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Lot et Tolzac
Numéro d'enregistrement national:
24470140500015
Adresse postale: 12 avenue de comarque
Code postal: 47260
Commune postale: Castelmoron sur lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme ARNAUD-GRANET
Courrier électronique: direction@cclt.fr 📧
Téléphone: +33 553848248 📞
URL: https://www.lotettolzac.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610332?orgAcronyme=INTERCO_47_16 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610332?orgAcronyme=INTERCO_47_16 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
24470140500015
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-609199 (2026-09-01)
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