Fourniture d’embarcations et prestations associées au profit des clients de l’EdA
Économat des armées
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande indiqué dans le présent document (Article. 2.5). Des quantités estimatives par équipements sont mentionnées pour chaque lot dans l'annexe multicritère (onglet Prix délais) à l'acte d'engagement ; elles sont non-contractuelles et ne représentent nullement un engagement de la part du pouvoir adjudicateur.L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze (12) mois. Cette date constitue la date anniversaire de l’accord-cadre à bons de commande. L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une période d’exécution contractuelle de quarante- huit (48) mois.
Date limiteDeadline 2026-07-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’embarcations et prestations associées au profit des clients de l’EdA
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bateaux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: embarcation pneumatique pliable
Description du marché:
Produits/services: Embarcations pneumatiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Embarcation semi rigide
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Economat des armees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 rue DELIZY
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur des achats
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: 0149426454 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 à 6 mois selon les recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-449561 (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’embarcations et prestations associées au profit des clients de l’EdA
Numéro de référence:
2026-0689
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum financier sur la durée totale de
l'accord-cadre à bons de commande indiqué dans le présent document (Article. 2.5).
Des quantités estimatives par équipements sont mentionnées pour chaque lot dans l'annexe multicritère (onglet Prix
délais) à l'acte d'engagement ; elles sont non-contractuelles et ne représentent nullement un engagement de la part du pouvoir adjudicateur.L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze
(12) mois. Cette date constitue la date anniversaire de l’accord-cadre à bons de commande.
L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une période
d’exécution contractuelle de quarante- huit (48) mois.
Afficher plus
Produits/services: Bateaux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: embarcation pneumatique pliable
Description du marché:
Montant estimatif sur période d'exécution contractuelle de 4 ans est de 500 000 Euros
Montant maximum période d'exécution contractuelle de 4 ans est de 2 000 000 EUROS
L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze
(12) mois. Cette date constitue la date anniversaire de l’accord-cadre à bons de commande.
L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une période d’exécution contractuelle de quarante- huit (48) mois.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Embarcation semi rigide
Description du marché:
Montant estimatif sur période d'exécution contractuelle de 4 ans est de 1 000 000 Euros
Montant maximum période d'exécution contractuelle de 4 ans est de 4 000 000 EUROS
L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze
(12) mois. Cette date constitue la date anniversaire de l’accord-cadre à bons de commande.
L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une période d’exécution contractuelle de quarante- huit (48) mois.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Economat des armees
Numéro d'enregistrement national:
54208590700013
Adresse postale: 26 rue DELIZY
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur des achats
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: 0149426454 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000685900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 à 6 mois selon les recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-449561 (2026-06-30)
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