Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-28.
Avis de marché (2023-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Numéro de référence: 2023 MF 54 à 57
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C. Accord-cadre exécuté au fur et...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de chauffage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729438
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
“La valeur indiquée au point II.2.6 est annuelle”
Source: OJS 2023/S 232-729438 (2023-11-28)
Avis d'attribution de marché (2024-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de plomberie pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 130 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (consommables) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (consommables) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“La durée du marché est fixée à un (1) an ferme à compter de sa notification et pourra être prolongée par trois (3) reconductions d'un (1) an.
La valeur...”
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à un (1) an ferme à compter de sa notification et pourra être prolongée par trois (3) reconductions d'un (1) an.
La valeur indiquée au point 5.1.5 est annuelle.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 BASTIA.”
Site principal ou lieu d'exécution
Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 BASTIA.
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Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-13 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (sanitaires) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (sanitaires) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (robinetterie) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (robinetterie) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (radiateur/chauffage) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (radiateur/chauffage) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 1 - Marché 2023 MF 54
Date de conclusion du contrat: 2024-03-13 📅
Titre: consommables plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ettori taddei mosconi (e.t.m)
Numéro d'enregistrement national: 37765273000013
Adresse postale: Agence de Furiani - RN 193
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sami@etm-sa.fr📧
Téléphone: +33 495301700📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Luciani materiaux
Numéro d'enregistrement national: 31197516300024
Adresse postale: Agence Borgo : RN 193 - Valrose
Code postal: 20290
Commune postale: Borgo
Courrier électronique: contact@maisonluciani.com📧
Téléphone: +33 495300764📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians - etablissement descour et cabaud provence alpes cote d'azur
Numéro d'enregistrement national: 42500921400304
Adresse postale: Agence : PROLIANS PROVENCE - COTE D'AZUR Marseille : 45 avenue Ibrahim Ali
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: aodcpaca@prolians.eu📧
Téléphone: +33 495055858📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 37765273000013-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPH de la Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 27200002700024
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Code postal: 20600
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: services@oph2c.corsica📧
Téléphone: +33 495301550📞
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_980065.html🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: +33 495328866📞
Fax: +33 49532385 📠
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026-1
Adresse postale: Villa Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: +33 495328866📞
Fax: +33 49532385 📠
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2024/S 062-184029 (2024-03-26)