Fourniture d'articles de plomberie pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C)

OPH de la collectivité de Corse

Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH de la collectivité de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Corse › Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-28	Avis de marché
2024-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Numéro de référence: 2023 MF 54 à 57
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie 📦
Matériel de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Collectivité de Corse
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Code postal: 20600
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: https://www.oph2c.corsica 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ophlm2b.fr 📧
Téléphone: +33 495301550 📞
URL des documents: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729438
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
La valeur indiquée au point II.2.6 est annuelle

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables plomberie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (consommables) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord cadre pourra être prolongée par trois (3) reconductions d'un (1) an.

Informations complémentaires: La valeur indiquée au point II.2.6 est annuelle
Intitulé du lot: Sanitaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (sanitaire) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur indiquée au point II.2.6 est annuelle.
Intitulé du lot: Robinetterie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (robinetterie) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée par trois (3) reconductions d'un (1) an.

Informations complémentaires: La valeur mentionnée au point II.2.6 est annuelle.
Intitulé du lot: Radiateur / Chauffage
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (Radiateur/Chauffage) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Informations complémentaires: La valeur mentionnée au point II.2.6 est annuelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bastia

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature DC1 ou équivalent,

- Déclaration du candidat DC2 ou équivalent,

- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique (ccp),

- Copie des attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle.

Les candidats peuvent présenter leurs candidatures sous la forme d'un document unique de marché européen établi en français, dans les conditions de l'article R 2143-4 ccp. Dans ce cas, les candidats devront justifier qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public industriel et commercial
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_980065.html 🌏
URL des documents: https://oph-corse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de l'OPH2C. Les communications sont réalisées de manières électroniques. Afin d'aviser les candidats d'éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il leur est rappelé la nécessité de communiquer une adresse mail valide. Le dépôt des plis est réalisé de manière dématérialisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 49532385 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA.

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

- Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 232-729438 (2023-11-28)

Avis d'attribution de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de plomberie pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C)
Numéro de référence: 2023 MF 54 à 57
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 130 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 001
Titre: Marché 2023 MF 54 - Consommables plomberie
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (consommables) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

La durée du marché est fixée à un (1) an ferme à compter de sa notification et pourra être prolongée par trois (3) reconductions d'un (1) an. La valeur indiquée au point 5.1.5 est annuelle.

Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 BASTIA.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 002
Titre: Marché 2024 MF 55 - Sanitaires
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (sanitaires) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 003
Titre: Marché 2023 MF 56 - Robinetterie
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (robinetterie) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 004
Titre: Marché 2023 MF 57 - Radiateur / Chauffage
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire pour la fourniture d'articles de plomberie (radiateur/chauffage) pour les besoins des agents techniques de l'OPH2C, et exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

Produits/services: Matériel de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 1 - Marché 2023 MF 54
Date de conclusion du contrat: 2024-03-13 📅
Titre: consommables plomberie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ettori taddei mosconi (e.t.m)
Numéro d'enregistrement national: 37765273000013
Adresse postale: Agence de Furiani - RN 193
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sami@etm-sa.fr 📧
Téléphone: +33 495301700 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Luciani materiaux
Numéro d'enregistrement national: 31197516300024
Adresse postale: Agence Borgo : RN 193 - Valrose
Code postal: 20290
Commune postale: Borgo
Courrier électronique: contact@maisonluciani.com 📧
Téléphone: +33 495300764 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians - etablissement descour et cabaud provence alpes cote d'azur
Numéro d'enregistrement national: 42500921400304
Adresse postale: Agence : PROLIANS PROVENCE - COTE D'AZUR Marseille : 45 avenue Ibrahim Ali
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: aodcpaca@prolians.eu 📧
Téléphone: +33 495055858 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 37765273000013-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 27200002700024
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Code postal: 20600
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: services@oph2c.corsica 📧
Téléphone: +33 495301550 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_980065.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Région: Haute-Corse 🏙️
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026-1
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2024/S 062-184029 (2024-03-26)

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