Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire
23S029
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description: fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail et de pluie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, en application de l'article R2162-2...”
Description du marché
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : 30000euroht Maximum / an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements et équipements de travail spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux📦
Description du marché:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, en application de l'article R2162-2...”
Description du marché
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : 10000euro HT Maximum / an
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de cérémonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Description du marché:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, en application de l'article R2162-2...”
Description du marché
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : 18000euro HT Maximum / an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: confère règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: confère règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: confère règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "
Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 149-475293 (2023-08-01)
Avis d'attribution de marché (2023-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 272 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire - lot no1 Vêtements de travail et de pluie”
Informations complémentaires: le lot no1 a été attribué pour un montant de 19 789.15euro (H.T.).
Description du marché:
“fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire - lot no2 Vêtements et équipements de travail spéciaux”
Informations complémentaires: le lot no2 a été attribué pour un montant de 2 408.35euro (H.T.).
Description du marché:
“fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire - lot no3 Vêtements de cérémonie”
Informations complémentaires: le lot no3 a été attribué pour un montant de 2 118.50euro (H.T.).
Description du marché:
“fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire - lot no4 Chaussures”
Informations complémentaires: le lot no4 a été attribué pour un montant de 4 787.25euro (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 149-475293
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23S029 - Fourniture d'articles d'habillement pour le personnel communautaire
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vêtements de travail et de pluie
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas protec nord
Commune postale: Fretin
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vêtements et équipements de travail spéciaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: descours et cabaud prolians bossu cuvelier
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59813
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vêtements de cérémonie
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Ascenseur
Commune postale: Merville
Code postal: 59660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: chaussures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2023/S 240-754193 (2023-12-08)