la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du CCP . L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 6 novembre 2023 au plus tôt ou de la date de notification si elle est postérieure. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois. Le marché sera conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90.000,00 euro (H.T.). Ce marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au CCAP et au CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: SCP-AOOE-2023-50
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché sera passé sous la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du CCP . L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 6 novembre 2023 au plus tôt ou de la date de notification si elle est postérieure. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois. Le marché sera conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90.000,00 euro (H.T.). Ce marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au CCAP et au CCTP
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Source: OJS 2023/S 124-391038 (2023-06-26)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et...”
Brève description
fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois. Le marché est conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000,00 euros (H.T.).
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Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007014
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-391038
Numéro JO-S: 4
Source: OJS 2024/S 004-007014 (2024-01-02)