fourniture d'arbustes,de vivaces, de rosiers,de plantes grimpantes et de poacées

Commune de Nanterre

la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du CCP . L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 6 novembre 2023 au plus tôt ou de la date de notification si elle est postérieure. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois. Le marché sera conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90.000,00 euro (H.T.). Ce marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au CCAP et au CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GIE Pépinières Franciliennes

Qui ?

• Commune de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-26	Avis de marché
2024-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: SCP-AOOE-2023-50
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Nanterre
Adresse postale: 1 Place du 27 mars 2002
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294865 📞
Fax: +33 147295399 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391038
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description: cf partie Ii) 1.4
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le marché sera reconductible 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nanterre ou dans un rayon de 10km autour de la ville

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.2/ Le formulaire Dc2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Conformément à l'art R. 2143-4 du CCP, le document unique de marché européen sera accepté.

Situation économique et financière:

4/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

5/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat. 6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités. Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent sont exigées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-391038 (2023-06-26)

Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois. Le marché est conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000,00 euros (H.T.).

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007014
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-391038
Numéro JO-S: 4

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nanterre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): la note environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): le catalogue (étendue de la gamme)
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Source: OJS 2024/S 004-007014 (2024-01-02)

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