la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du CCP . L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 6 novembre 2023 au plus tôt ou de la date de notification si elle est postérieure. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois. Le marché sera conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90.000,00 euro (H.T.). Ce marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au CCAP et au CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'arbustes,de vivaces, de rosiers,de plantes grimpantes et de poacées
SCP-AOOE-2023-50”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché sera passé sous la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du CCP . L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 6 novembre 2023 au plus tôt ou de la date de notification si elle est postérieure. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois. Le marché sera conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90.000,00 euro (H.T.). Ce marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au CCAP et au CCTP
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nanterre ou dans un rayon de 10km autour de la ville
Description du marché: cf partie Ii) 1.4
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché sera reconductible 3 fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une...”
Liste et brève description des conditions
1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.2/ Le formulaire Dc2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Conformément à l'art R. 2143-4 du CCP, le document unique de marché européen sera accepté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
4/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
5/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat. 6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités. Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent sont exigées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-04
12:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse :...”
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et...”
Brève description
fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois. Le marché est conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000,00 euros (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: nanterre
Description du marché:
“fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): la note environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): le catalogue (étendue de la gamme)
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-391038
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023000085
Titre:
“fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers, de plantes grimpantes et de poacées”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 03
Nom et adresse du contractant
Nom: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2024/S 004-007014 (2024-01-02)