fourniture d'aliments et de matériels de nourrissage pour les animaux du Parc Floral (5 lots)
Orléans Métropole
la présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments et de matériels de nourrissage pour les animaux du Parc Floral et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans minimum, avec un maximum par période
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aliments pour animaux › Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
- • Céréales › Blé
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: M23f0106
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Graines 📦
Blé 📦
Paille 📦
Matériel pour la préparation des aliments 📦
Céréales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-410569
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'aliments déshydratés
Numéro du lot: 1
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 40 000,00 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de paille en petit conditionnement
Numéro du lot: 3
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 25 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de matériel et de produits d'hygiène pour mammifères et oiseaux
Numéro du lot: 4
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 35 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de céréales
Numéro du lot: 5
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 10 000,00 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes. Le détail des sous-critères est indiqué dans la partie "renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard des éléments portés au point A du Cmt : Pertinence (efficience, conditionnement proposé) des modalités de livraisons des fournitures
Valeur technique jugée au regard des éléments portés au point A du Cmt et de ses annexes : Qualité des produits proposés (robustesse, facilité d'entretien)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 129-410569 (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: M23f0106
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments et de matériels de nourrissage pour les animaux du Parc Floral et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans minimum, avec un maximum par période
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Graines 📦
Blé 📦
Paille 📦
Matériel pour la préparation des aliments 📦
Céréales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-410569
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> A titre purement informatif, il est communiqué ci-après aux candidats la fréquence moyenne des commandes de la collectivité en 2021 et en 2022 :Haute période (mars -octobre) : 1 commande par mois;basse période (novembre - février) : 1 commande par mois.=> Durée : 1 an, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Délai d'exécution : 8 jours calendaires maximum à compter de la notification du bon de commande.=> Visite : non obligatoire. Cependant, le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.=> Lot 1 : Détail des sous-critères de la valeur technique :- a (Note sur 10 - sous-Pondération 30%) : Qualité des produits proposés (apports nutritifs, quantité par kg vif, durabilité maximale du produit) appréciée au regard des fiches techniques soumises par le candidat au " point a " du cadre de mémoire technique ;- b (Note sur 10 - sous-Pondération 10%) : Pertinence (efficience des modalités de livraison, conditionnement des fournitures proposées) des modalités de livraison des fournitures proposées par le candidat au sein du " point b " du cadre de mémoire technique.=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'aliments déshydratés
Numéro du lot: 1
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 40 000,00 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
=> Reconduction tacite : reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.=> Reconduction anticipée : détails indiqués dans le règlement de la consultation
Intitulé du lot: fourniture de foin en petit conditionnement
Numéro du lot: 2
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de paille en petit conditionnement
Numéro du lot: 3
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 25 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de matériel et de produits d'hygiène pour mammifères et oiseaux
Numéro du lot: 4
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 35 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de céréales
Numéro du lot: 5
Brève description: => Par période :sans montant minimum, maximum 10 000,00 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
parc Floral de La Source Orléans - loiret, Service administratif Rue du Gobson 45100 - orleans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents
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- Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- une attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois ;- une attestation de régularité sociale de moins de 6 mois ;- une attestation de contrat d'assurances en cours de validité pour l'activité exercée ;- un Rib
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- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes. Le détail des sous-critères est indiqué dans la partie "renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard des éléments portés au point A du Cmt : Pertinence (efficience, conditionnement proposé) des modalités de livraisons des fournitures
Valeur technique jugée au regard des éléments portés au point A du Cmt et de ses annexes : Qualité des produits proposés (robustesse, facilité d'entretien)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 129-410569 (2023-07-03)
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