par la présente consultation, l'acheteur met en oeuvre un accord cadre lui permettant de se fournir des aliments répondant au besoin de nourrissage des différentes espèces de poissons migrateurs et aux différents stades élevés dans les piscicultures de Migado
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'aliments artificiels ou naturels pour poissons migrateurs
2023-11-FM080”
Produits/services: Aliments pour animaux📦
Brève description:
“par la présente consultation, l'acheteur met en oeuvre un accord cadre lui permettant de se fournir des aliments répondant au besoin de nourrissage des...”
Brève description
par la présente consultation, l'acheteur met en oeuvre un accord cadre lui permettant de se fournir des aliments répondant au besoin de nourrissage des différentes espèces de poissons migrateurs et aux différents stades élevés dans les piscicultures de Migado
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 090 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de vers de vase et de krills congelés, et de cystes d'artemias pour le stock captif d'esturgeons européens” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“fournitures de vers de vase (chironomes taille 00 - très petite taille ou taille 01 - petite taille) crus congelés, de krill superba et krill pacifica...”
Description du marché
fournitures de vers de vase (chironomes taille 00 - très petite taille ou taille 01 - petite taille) crus congelés, de krill superba et krill pacifica congelés, et de cystes d'artemias avec enrobages magnétiques et normaux
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de...”
Description des renouvellements
le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l'article L. 2125-1 du Code de la commande publique
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Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 400 000 euroHt sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de crevettes congelées pour le stock captif des esturgeons européens” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de crevettes blanches (Palaemon longistrostris) et/ou crevettes roses (Palaemon serratus) et/ou crevettes bouquets (Palaemon varians) crues...”
Description du marché
fournitures de crevettes blanches (Palaemon longistrostris) et/ou crevettes roses (Palaemon serratus) et/ou crevettes bouquets (Palaemon varians) crues congelées taille max 3 cm, min 2cm, entières
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 350 000 euroHt sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de crevettes décortiquées congelées pour le stock captif d'esturgeons européens” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fournitures de crevettes décortiquées (Penaeus vannamei) crues, congelées, décortiquées et déveinées à la main taille 71/90 à 91/110 - sans sulfite, sans...”
Description du marché
fournitures de crevettes décortiquées (Penaeus vannamei) crues, congelées, décortiquées et déveinées à la main taille 71/90 à 91/110 - sans sulfite, sans antibiotique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 120 000 euroHt sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de crevettes congelées avec carapaces pour le stock captif d'esturgeons européens” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fournitures de crevettes (Pandalus sp.) avec carapace environ 5g par crevette, entière, crues et congelées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 80 000 euroHt sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'aliments artificiels à base de farine de poisson pour saumons atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fournitures d'aliments artificiels à base de farine de poisson et sous forme de granulés extrudés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commandes mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandes mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 40 000 euroHt sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sardines congelées pour le stock captif d'esturgeons européens
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fournitures de sardines (Sardina pilchardus) crues, congelées en filet, calibre 2/25 gr (petit filet), issues de la pêche durable surgelées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commandes mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandes mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 60 000 euroHt sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de poissons frais pour saumons migrateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fournitures de filets de sardines, de sardines Lamparo, de supions seiches et de filets de Maquereau Papillon frais” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les méthodes et techniques de pêche utilisées par les candidats devront :
- garantir que l'activité de pêche n'impacte pas de manière significative...”
Conditions d'exécution du contrat
les méthodes et techniques de pêche utilisées par les candidats devront :
- garantir que l'activité de pêche n'impacte pas de manière significative l'écosystème, c'est-à-dire la ressource ciblée mais également les espèces non-ciblées et l'habitat dans lequel la pêcherie évolue.
- Garantir que l'activité de pêche a un impact limité sur l'environnement : réduire l'énergie fossile, améliorer la gestion des déchets et la prévention des pollutions.
- Garantir un niveau élevé de fraîcheur des produits écolabellisés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 19
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-15
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2027
Informations complémentaires
“la signature électronique de l'acte d'engagement est obligatoire et devra correspondre aux niveaux de sécurité de type 3 ou 4 :
- soit la signature...”
la signature électronique de l'acte d'engagement est obligatoire et devra correspondre aux niveaux de sécurité de type 3 ou 4 :
- soit la signature électronique avancée avec certificat qualifié (niveau 3)
- soit la signature électronique qualifiée (niveau 4)
les modalités applicables à la signature électronique sont celles fixées par l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique dans les marchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C
Commune postale: Bordeaux Cedex
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : durant un délai de 11 jours avant la conclusion du Marché à compter de la notification d'un courrier de rejet pour les procédures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : durant un délai de 11 jours avant la conclusion du Marché à compter de la notification d'un courrier de rejet pour les procédures formalisées ou de la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante volontaire) pour les procédures adaptées
- référé contractuel : durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du Marché
- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du Marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: affaires juridiques
Commune postale: Le Passage D'Agen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr📧
Source: OJS 2023/S 222-700112 (2023-11-13)