fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pour troupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux conventionnels volailles

ANSES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• etablissement le men

Qui ?

• ANSES

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-10	Avis de marché
2023-05-16	Informations complémentaires
2023-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: 23FCS009
Brève description:

fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pour troupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux conventionnels volailles

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: celine.zocly@anses.fr 📧
Téléphone: +33 156295204 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297336&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297336&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-286735
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

le marché a pour objet la Fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pour troupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux conventionnels volailles. Il est constitué de deux lots :- lot 1 : Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS.- Lot 2 : Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-2 et R2162-13 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de montant minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s)ht sur quatre ans.conditions de remise des offres:en application des dispositions de l'article R2132-7 du code de la commande publique la réponse à la consultation devra obligatoirement être transmise par voie électronique sur la plateforme du profil acheteur de l'anses.les candidats doivent remettre leur proposition de façon dématérialisée, au plus tard le mardi 13 juin 2023 à 17h00.copie de sauvegarde: Le candidat pourra, parallèlement à son envoi électronique, envoyer une copie de sauvegarde de son dossier de candidature et de son dossier d'offre.la copie de sauvegarde doit être transmise sous pli scellé à l'adresse mentionnée ci-après et comporter la mention " ne pas ouvrir - consultation 23fcs009 - copie de sauvegarde " :AnsesService Achats/Marchés 14, rue Pierre et Marie Curie94701 Maisons Alfort CedexElle doit être parvenue dans les délais impartis pour la remise des offres

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu à compter du 30 septembre 2023 pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois dans la limite de 48 mois, par décision expresse du représentant de l'anses dans les trois (3) mois précédent l'échéance de la période initiale

Intitulé du lot: fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297336&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2297336&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;- recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ;- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours àcompter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2023/S 093-286735 (2023-05-10)

Informations complémentaires (2023-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301246
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-286735
Numéro JO-S: 96
Source: OJS 2023/S 096-301246 (2023-05-16)

Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461328
Numéro JO-S: 144

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: etablissement le men
Adresse postale: bp 134 - cASTELLO
Commune postale: Quintin
Code postal: 22800
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 144-461328 (2023-07-25)

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