Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pour troupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux conventionnels volailles
23FCS009”
Produits/services: Aliments pour animaux📦
Brève description:
“fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pour troupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux conventionnels volailles” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché: fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter du 30 septembre 2023 pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois dans la limite de...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter du 30 septembre 2023 pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois dans la limite de 48 mois, par décision expresse du représentant de l'anses dans les trois (3) mois précédent l'échéance de la période initiale
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations complémentaires
“le marché a pour objet la Fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pour troupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux...”
le marché a pour objet la Fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pour troupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux conventionnels volailles. Il est constitué de deux lots :- lot 1 : Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS.- Lot 2 : Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-2 et R2162-13 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de montant minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s)ht sur quatre ans.conditions de remise des offres:en application des dispositions de l'article R2132-7 du code de la commande publique la réponse à la consultation devra obligatoirement être transmise par voie électronique sur la plateforme du profil acheteur de l'anses.les candidats doivent remettre leur proposition de façon dématérialisée, au plus tard le mardi 13 juin 2023 à 17h00.copie de sauvegarde: Le candidat pourra, parallèlement à son envoi électronique, envoyer une copie de sauvegarde de son dossier de candidature et de son dossier d'offre.la copie de sauvegarde doit être transmise sous pli scellé à l'adresse mentionnée ci-après et comporter la mention " ne pas ouvrir - consultation 23fcs009 - copie de sauvegarde " :AnsesService Achats/Marchés 14, rue Pierre et Marie Curie94701 Maisons Alfort CedexElle doit être parvenue dans les délais impartis pour la remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;- recours en contestation de validité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;- recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ;- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours àcompter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 093-286735 (2023-05-10)
Informations complémentaires (2023-05-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 093-286735
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-13 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-14 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-06-14 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-15 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“le marché a pour objet la Fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pourtroupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux...”
Texte
le marché a pour objet la Fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pourtroupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux conventionnels volailles. Il est constitué dedeux lots :- lot 1 : Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS.- lot 2 :Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel.il s'agit d'un accord-cadre àbons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seulopérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-2 et R2162-13 du code de lacommande publique. Il n'est pas prévu de montant minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s)ht sur quatre ans.conditions de remise des offres:en application desdispositions de l'article R2132-7 du code de la commande publique la réponse à la consultationdevra obligatoirement être transmise par voie électronique sur la plateforme du profil acheteur del'anses.les candidats doivent remettre leur proposition de façon dématérialisée, au plus tard lemardi 13 juin 2023 à 17 heures.copie de sauvegarde: Le candidat pourra, parallèlement à son envoiélectronique, envoyer une copie de sauvegarde de son dossier de candidature et de son dossierd'offre.la copie de sauvegarde doit être transmise sous pli scellé à l'adresse mentionnée ci-après etcomporter la mention " ne pas ouvrir - consultation 23fcs009 - copie de sauvegarde " :AnsesserviceAchats/Marchés 14, rue Pierre et Marie Curie94701 Maisons Alfort Cedexelle doit être parvenue dansles délais impartis pour la remise des offres
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le marché a pour objet la Fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pourtroupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux...”
Texte
le marché a pour objet la Fourniture à l'anses laboratoire de Ploufragan / Plouzané d'aliments pourtroupeaux EOPS porcs et volailles et pour troupeaux conventionnels volailles. Il est constitué dedeux lots :- lot 1 : Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS.- lot 2 :Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel.il s'agit d'un accord-cadre àbons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seulopérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-2 et R2162-13 du code de lacommande publique. Il n'est pas prévu de montant minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s)ht sur quatre ans.conditions de remise des offres:en application desdispositions de l'article R2132-7 du code de la commande publique la réponse à la consultationdevra obligatoirement être transmise par voie électronique sur la plateforme du profil acheteur del'anses.les candidats doivent remettre leur proposition de façon dématérialisée, au plus tard lemercredi 14 juin 2023 à 17 heures.copie de sauvegarde: Le candidat pourra, parallèlement à son envoiélectronique, envoyer une copie de sauvegarde de son dossier de candidature et de son dossierd'offre.la copie de sauvegarde doit être transmise sous pli scellé à l'adresse mentionnée ci-après etcomporter la mention " ne pas ouvrir - consultation 23fcs009 - copie de sauvegarde " :AnsesserviceAchats/Marchés 14, rue Pierre et Marie Curie94701 Maisons Alfort Cedexelle doit être parvenue dansles délais impartis pour la remise des offres
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Source: OJS 2023/S 096-301246 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 093-286735
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles et porcs statut EOPS
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissement le men
Adresse postale: bp 134 - cASTELLO
Commune postale: Quintin
Code postal: 22800
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fourniture d'aliments pour troupeaux de volailles statut conventionnel
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2023/S 144-461328 (2023-07-25)