la présente consultation est composée de 109 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un
accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons
de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la
commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: formations professionnelles qualifiantes 3ème CAMPAGNE 2023
A2023P000S05288
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“la présente consultation est composée de 109 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un
accord-cadre, conclu avec un seul...”
Brève description
la présente consultation est composée de 109 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un
accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons
de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la
commande publique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 65 692 856 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'agriculture , deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 17640
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 17640
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 22932
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 10080
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 13104
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois, de façon tacite. Le maximum exprimé en quantités pour la période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois, de façon tacite. Le maximum exprimé en quantités pour la période de reconduction est égal à 1/3 du maximum de la période initiale décrite en Ii.2.4. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: cf. Rubrique VI Informations complémentaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mécanique agricole , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 21840
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 21840
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 28392
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 2520
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 3276
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrier polyvalent en agriculture , CHARENTE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 32400
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 32400
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 42120
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 18900
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 24570
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite d'engins de chantier , charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 105
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 5880
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 105
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 5880
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 7644
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite d'engins de chantier, CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 1344
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 1344
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 1747
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite d'engins de chantier, Dordogne, Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 5040
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 5040
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 6552
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite d'engins de chantier, Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 120
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 6720
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 120
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 6720
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 8736
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite d'engins de chantier , haute vienne, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 4032
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 4032
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 5242
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite d'engins de chantier , Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 150
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 150
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 10920
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite d'engins de chantier, vienne, deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 5040
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 5040
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 6552
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la rénovation énergétique BTP, Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 252
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 70560
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 252
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 70560
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 91728
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 25200
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 32760
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la rénovation énergétique BTP , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 180
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 51120
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 180
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 51120
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 66456
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16740
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21762
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers des Travaux Publics , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 114
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 95076
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 114
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 95076
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 123599
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16644
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21637
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du bureau d'étude BTP , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 31080
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 31080
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 40404
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 5460
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du bureau d'étude BTP , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 46620
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 46620
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 60606
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8190
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du bureau d'étude BTP , Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du bureau d'étude BTP , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 54
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 69930
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 54
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 69930
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 90909
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 9450
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 12285
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du bureau d'étude BTP , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chargé d'affaires en rénovation énergétique BTP , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 37050
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 37050
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 48165
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8190
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chef de chantier , Gironde, Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 45360
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 45360
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 58968
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6720
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8736
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la restauration du mobilier d'art , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 29400
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 29400
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 38220
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 5460
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'électricité , haute vienne, correze
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 44460
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 44460
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 57798
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8190
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'hôtellerie de plein air , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 23100
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 23100
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 30030
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8190
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'hôtellerie de plein air , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'hôtellerie de plein air , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'hôtellerie de plein air , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers d'équipement en confort climatique , deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34050
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34050
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 44265
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8100
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10530
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers d'équipement en confort climatique , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 54480
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 54480
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 70824
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 12960
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 16848
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers d'équipement en confort climatique , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 68100
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 68100
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 88530
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16200
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21060
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers des énergies nouvelles : éolien , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 19950
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 19950
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 25935
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 18900
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 24570
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du BTP , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 144
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 140256
nombres d'heures centre maximum...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 144
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 140256
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 182332
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 23328
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 30326
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du BTP , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 138
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 159390
nombres d'heures centre maximum...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 138
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 159390
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 207207
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 28566
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 37136
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: performance énergétique des bâtiments , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 22140
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 22140
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 28782
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10920
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance industrielle, CHARENTE
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 23160
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 23160
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 30108
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 5880
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 7644
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance industrielle, CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 18
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 8550
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 18
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 8550
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 11115
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 7560
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 9828
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance industrielle, Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 24660
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 24660
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 32058
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 10800
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 14040
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance industrielle, haute vienne, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 17100
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 17100
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 22230
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 15120
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 19656
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance industrielle, Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance industrielle, VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 28950
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 28950
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 37635
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 7350
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 9555
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'aéronautique, Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 15240
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 15240
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 19812
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 10080
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 13104
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'aéronautique, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 16452
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 16452
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 21388
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 5040
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 6552
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'imprimerie, CHARENTE
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 27300
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 27300
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 35490
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 10500
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 13650
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'imprimerie, haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 14700
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 14700
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 19110
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 2100
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 2730
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'industrie agro alimentaire , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 66
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 26202
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 66
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 26202
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 34063
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16698
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21707
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du montage câblage, deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 11760
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 11760
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 15288
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 3360
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 4368
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du nucléaire, Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 66
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 15444
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 66
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 15444
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 20077
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 10494
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 13642
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture et composites, Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 41040
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 41040
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 53352
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 11304
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 14695
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture industrielle, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 17850
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 17850
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 23205
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 5460
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture industrielle , Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 35700
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 35700
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 46410
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10920
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture industrielle , vienne, deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 32520
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 32520
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 42276
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10920
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pilotage et conception industrielle , haute vienne, correze
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 54
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 54054
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 54
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 54054
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 70270
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16362
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21271
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: technicien en usinage assisté par ordinateur , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34020
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34020
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 44226
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 5040
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 6552
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance industrielle , charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 45360
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 45360
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 58968
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 10080
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 13104
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: : cf. Rubrique VI Informations complémentaires
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance industrielle , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 18
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 17010
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 18
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 17010
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 22113
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 3780
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 4914
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance industrielle, Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance industrielle , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance industrielle , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 22680
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 22680
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 29484
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 5040
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 6552
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance industrielle , Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 28350
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 28350
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 36855
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8190
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance industrielle , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance industrielle , vienne, deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 68040
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 68040
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 88452
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 15120
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 19656
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mécanique , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 70320
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 70320
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 91416
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10920
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la plaisance , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 55140
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 55140
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 71682
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16380
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21294
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la plaisance , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 23250
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 23250
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 30225
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 12600
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 16380
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maroquinerie , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 25050
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 25050
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 32565
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 7800
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maroquinerie , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 45000
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 45000
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 58500
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 12600
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 16380
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maroquinerie , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 18000
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 18000
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 23400
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 5460
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagements paysagers , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 15
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 6525
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 15
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 6525
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 8482,5
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8190
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagements Paysagers , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 14400
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 24
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 14400
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 18720
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 17640
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 22932
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forêt , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 21600
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 21600
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 28080
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 26460
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 34398
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forêt , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 52830
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 90
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 52830
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 68679
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 45360
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 58968
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forêt , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 30240
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 30240
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 39312
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 20160
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 26208
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forêt , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 108
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 61668
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 108
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 61668
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 80168
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 45360
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 58968
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forêt , Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite et sécurité routière , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 58800
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 58800
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 76440
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16800
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21840
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite et sécurité routière , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 47040
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 47040
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 61152
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 13440
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 17472
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite et sécurité routière , vienne, deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 70560
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 70560
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 91728
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 20160
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 26208
7️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mécanicien motocycles , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34560
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34560
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 44928
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10920
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la carrosserie automobile , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 78
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 85098
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 78
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 85098
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 110627
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 13806
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 17948
7️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mécanique automobile , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 47280
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 47280
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 61464
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10920
8️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'automobile , charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 96
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 75168
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 96
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 75168
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 97718
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 33600
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 43680
8️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'automobile , CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 61020
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 61020
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 79326
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 10500
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 13650
8️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'automobile , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 84
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 83580
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 84
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 83580
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 108654
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16548
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21512
8️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'automobile , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 29550
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 29550
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 38415
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 5250
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 6825
8️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'automobile , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 132
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 119460
nombres d'heures centre maximum...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 132
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 119460
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 155298
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 23232
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 30201
8️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'automobile , vienne, deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 168
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 134400
nombres d'heures centre maximum...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 168
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 134400
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 174720
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 51240
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 66612
8️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du cycle et motocycle , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34896
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34896
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 45365
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6720
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8736
8️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du transport et de la logistique , charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 228
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 28956
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 228
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 28956
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 37642
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
8️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du transport et de la logistique , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 390
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 83850
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 390
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 83850
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 109005
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 5850
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 7605
8️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du transport et de la logistique , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 756
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 159516
nombres d'heures centre maximum...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 756
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 159516
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 207371
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8316
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10811
9️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du transport et de la logistique , haute vienne, correze, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 534
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 77964
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 534
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 77964
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 101353
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
9️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du transport et de la logistique , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 246
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 37146
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 246
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 37146
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 48290
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
9️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du transport et de la logistique , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 92
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 576
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 134784
nombres d'heures centre maximum...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 576
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 134784
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 175219
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 11520
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 14976
9️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du transport et de la logistique , vienne, deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 93
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 474
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 71574
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 474
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 71574
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 93046
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
9️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'assurance , deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 94
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 43680
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 43680
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 56784
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 15120
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 19656
9️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation en gérontologie , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 95
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 27720
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 27720
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 36036
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 15120
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 19656
9️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du thermalisme , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 96
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 21840
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 48
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 21840
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 28392
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10920
9️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du thermalisme , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 97
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 162
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 61074
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 162
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 61074
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 79396
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 29970
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 38961
9️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 98
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 18
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 12690
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 18
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 12690
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 16497
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 14616
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 19001
9️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 99
1️⃣0️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 100
1️⃣0️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 101
1️⃣0️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la sécurité , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 102
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 23520
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 60
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 23520
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 30576
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 5460
1️⃣0️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers d'arts , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 103
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34020
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 36
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 34020
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 44226
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8820
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 11466
1️⃣0️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la céramique , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 104
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 126
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 92988
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 126
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 92988
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 120884
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 18900
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 24570
1️⃣0️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la musique et de la technique du spectacle , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 105
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 168
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 98280
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 168
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 98280
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 127764
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 35280
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 45864
1️⃣0️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la tapisserie , CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot: 106
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 90648
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 72
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 90648
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 117842
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16344
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21247
1️⃣0️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du cinéma et de l'audiovisuel , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 107
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 78
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 72852
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 78
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 72852
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 94708
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 16380
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 21294
1️⃣0️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du son et du spectacle , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 108
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 26250
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 26250
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 34125
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 8190
1️⃣0️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du vitrailliste , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 109
Description
Description du marché:
“nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 29610
nombres d'heures centre maximum sur...”
Description du marché
nombres de stagiaires sur la période initiale : 30
Nombres d'heures centre prévisionnel sur la période initiale : 29610
nombres d'heures centre maximum sur la période initiale : 38493
nombres d'heures entreprise prévisionnel sur la période initiale : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la période initiale : 10920
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée, incluant la déclarationsur l'honneur du
candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée, incluant la déclarationsur l'honneur du
candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Tous les documents attestant du statut juridique de l'opérateur. La copie
de l'agrément, de l'autorisation ou de l'habilitation du ministère certificateur ou de la branche professionnelle attestant de la capacité du candidat à
dispenser ou à délivrer la certification visée au lot ou à défaut la copie de la lettre de la demande avec accusé de réception pour cet agrément, cette
autorisation ou cette habilitation. La copie de la certification Qualiopi, à défaut la copie du contrat avec un organisme certificateur si la démarche de
certification est en cours. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant : a.les documents relatifs
aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat b. Le cas échéant, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des)
jugement(s) prononcé(s) à cet effet. En cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire devra fournir un document d'habilitation signé
par les autres membres du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1.déclaration indiquant les effectifs moyens
annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2. Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
1.déclaration indiquant les effectifs moyens
annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2. Liste des principaux services effectués
au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par
des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; 3. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés ou d'accords cadre de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-12
14:00 📅
“valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (24%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action
de...”
valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (24%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action
de formation (19%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (22%) - considérations environnementales (5%) -
Prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Aucune
Variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la
facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Co-Financement
Européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être cofinancés par le Fonds Social Européen + : dans le cadre du programme opérationnel Feder-Fse+ 2021-2027 Nouvelle-Aquitaine. . Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux
candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est
disponible à l'adresse électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2023p000s05288). Le pouvoir adjudicateur impose la
transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2023p000s05288). Aucun autre
mode de transmission n'est autorisé.renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des
renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 9.1 du règlement de la consultation. Les quantités décrites en ii.2.4 correspondent à la
durée initiale de l'accord-cadre, lequel pourra être reconduit selon les conditions décrites en Ii.2.7. La date de début de
l'accord-cadre indiquée en ii.2.7 est prévisionnelle. La durée de chaque lot démarre à la date de notification du contrat et se termine selon la date
indiqué en Ii.2.7
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 239-750202 (2023-12-07)
Informations complémentaires (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation est composée de 109 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot
fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul...”
Brève description
la présente consultation est composée de 109 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot
fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est
exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 239-750202
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 12 janvier 2024 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 16 janvier 2024 - 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 12 janvier 2024 - 14:00
Nouvelle valeur
Texte: 16 janvier 2024 - 14:00
Source: OJS 2023/S 247-777282 (2023-12-19)