la présente consultation est composée de 87 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot
fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est
exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“formations professionnelles qualifiantes 2ème CAMPAGNE - programme regional de formation 2024-2027
A2023P000S04582”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“la présente consultation est composée de 87 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot
fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul...”
Brève description
la présente consultation est composée de 87 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot
fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est
exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagements Paysagers , Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 21010
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 27313
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9240
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12012
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: cf rubrique VI Informations complémentaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite et maintenance d'engins agricoles , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13920
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18096
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17064
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22183
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite et maintenance d'engins agricoles , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18480
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24024
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 43680
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite et maintenance d'engins agricoles , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4680
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6720
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8736
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite et maintenance d'engins agricoles , Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9360
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17472
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conduite et maintenance d'engins agricoles , vienne, charente, charente maritime” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: educateur canin , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6150
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7995
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: educateur canin , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4920
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6396
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entreprendre en agriculture paysanne Pays Basque , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5220
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6786
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12816
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16661
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entreprendre en agriculture paysanne Béarn Pyrénées Atlantiques, Dordogne, Haute Vienne, Corrèze, Creuse” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 11310
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14703
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 27768
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36098
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'agriculture , haute vienne, correze
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17886
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23251,80
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9240
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12012
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mécanique agricole , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7280
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9464
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mécanique agricole , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9100
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 11830
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1050
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1365
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mécanique agricole , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'élevage , haute vienne, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6180
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8034
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du cheval , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15300
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19890
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10800
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14040
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , CHARENTE
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12180
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15834
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22958
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 29845,40
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12298
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15987
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20300
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26390
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10920
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24622
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 32009
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12298
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15987
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 32
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 32
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 31072
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40393,60
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14560
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18928
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole et hippique , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 48
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 48
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 48864
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 63523
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 25834
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36040
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 46852
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23660
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15225
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19792,5
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8190
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36540
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47502
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19656
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours d'installation agricole , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 42
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 42
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40782
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53016,60
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17640
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22932
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes médicinales , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4900
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6370
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4550
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5915
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: production en agriculture biologique , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5400
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7020
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: toiletteur canin , Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7350
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9555
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3500
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4550
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mer , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 44928
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 58406
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mer , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 43
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 43
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12685
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16491
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la mer , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 110
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 110
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 46420
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 60346
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'aquaculture , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10920
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14196
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'aquaculture , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14148
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18392
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4176
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5429
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
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Date de fin: 2025-04-30 📅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , haute vienne, correze, creuse” Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , vienne, deux sevres, charente, charente maritime” Titre
Numéro d'identification du lot: 40
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités de la pêche , CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7350
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9555
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités de la pêche , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités physiques pour tous , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5300
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6890
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités physiques pour tous , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6360
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8268
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9360
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités physiques pour tous , haute vienne, correze, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités physiques pour tous , Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8480
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 11024
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9600
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12480
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“activités physiques pour tous , vienne, deux sevres, charente, charente maritime” Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“animateur de Loisir sportif , Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4680
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1848
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2402
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animateur de Loisir sportif , haute vienne, correze, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2400
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3120
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1232
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1602
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animateur de Loisir sportif , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“animation d'activités et de vie quotidienne , Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8190
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation d'activités et de vie quotidienne , haute vienne, correze, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“animation d'activités et de vie quotidienne , vienne, deux sevres, charente, charente maritime” Titre
Numéro d'identification du lot: 53
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forme Béarn , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forme , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forme , haute vienne, correze, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forme , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forme , Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forme Pays Basque , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la forme , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10140
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10140
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la natation Béarn , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6240
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la natation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6500
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la natation , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4680
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3900
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la natation , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la natation , Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la natation Pays Basque , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la natation , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'animation , charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12480
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15600
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'animation , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6240
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'animation , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'animation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15600
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19500
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'animation , haute vienne, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7500
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9750
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'animation , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'animation , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'animation , vienne, deux sevres
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4230
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5499
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
7️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
7️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
8️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , haute vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
8️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
8️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'équitation , VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
8️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du cirque , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9100
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6500
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8450
8️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du surf , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5720
8️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du surf , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
8️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“spécialisation dans les métiers de l'animation et du sport , Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4500
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5850
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
8️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“spécialisation dans les métiers de l'animation et du sport , vienne, deux sevres, charente, charente maritime, haute vienne, correze, creuse” Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée, incluant la déclarationsur
l'honneur du candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée, incluant la déclarationsur
l'honneur du candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Tous les documents attestant du statut juridique de l'opérateur. La copie de l'agrément, de l'autorisation ou de l'habilitation du
ministère certificateur ou de la branche professionnelle attestant de la capacité du candidat à dispenser ou à délivrer la certification
visée au lot ou à défaut la copie de la lettre de la demande avec accusé de réception pour cet agrément, cette autorisation ou cette
habilitation. La copie de la certification Qualiopi, à défaut la copie du contrat avec un organisme certificateur si la démarche de
certification est en cours. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant : a.les
documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat b. Le cas échéant, si l'entreprise est en
redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. En cas de groupement momentané d'entreprises, le
mandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1.déclaration indiquant
les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1.déclaration indiquant
les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2. Liste
Des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou
privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur
économique ; 3. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de
marchés ou d'accords cadre de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (22%) - qualité de la prise en compte du stagiaire
dans l'action de...”
valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (22%) - qualité de la prise en compte du stagiaire
dans l'action de formation (20%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (23%) - considérations sociales et
environnementales (5%) - prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire :
Groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de
paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de
versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être cofinancés par le
fonds Social Européen + : dans le cadre du programme opérationnel feder/fse + de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la période
2021/2027. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le
respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse
électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.2023p000s04582). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des
documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.2023p000s04582). Aucun autre mode
de transmission n'est autorisé.renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des
renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du règlement de la consultation. Les quantités décrites en ii.2.4
correspondent à la durée initiale de l'accord-cadre, lequel pourra être reconduit selon les conditions décrites en Ii.2.7. Les quantités maximum commandées dans le cadre de la reconduction seront les mêmes que la durée initiale. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. La date de début de l'accord-cadre indiquée en ii.2.7 est
prévisionnelle. La durée de chaque lot démarre à la date de notification du contrat et se termine selon la date indiqué en Ii.2.7
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 179-561041 (2023-09-13)