Formations pour les agents du Cned
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Formations pour les agents du Cned
Date limiteDeadline 2026-10-13
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations pour les agents du Cned
Numéro de référence:
Brève description: Formations pour les agents du Cned
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Qualité de vie et conditions de travail (QVCT)
Description du marché: Formation des agents du Cned - Qualité de vie et conditions de travail (QVCT)
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Profil des intervenants
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)
Prise en compte des aspects de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Sécurité au travail
Description du marché: Formation des agents du Cned - Sécurité au travail
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Expertise règlementaire appliquée au dispositif de lutte contre les VDHAS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Premiers secours en santé mentale (PSSM)
Description du marché: Formation des agents du Cned - Premiers secours en santé mentale (PSSM)
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées 30% Profil des intervenants
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Gestion des ressources humaines
Description du marché: Formation des agents du Cned - Gestion des ressources humaines
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Management et gestion de projet
Description du marché: Formation des agents du Cned - Management et gestion de projet
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Conception et production des formations
Description du marché: Formation des agents du Cned - Conception et production des formations
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Professionnalisation des intervenants pédagogiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Numérique responsable
Description du marché: Formation des agents du Cned - Numérique responsable
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned : Animation de la qualité
Description du marché: Formation des agents du Cned : Animation de la qualité
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Démarche / Audit QUALIOPI
Description du marché: Formation des agents du Cned - Démarche / Audit QUALIOPI
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Échanges et communication avec les inscrits optimisés et maîtrisés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Compétences juridiques
Description du marché: Formation des agents du Cned - Compétences juridiques
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - L’enrichissement de la relation client
Description du marché: Formation des agents du Cned - L’enrichissement de la relation client
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Le contrôle interne comptable et financier
Description du marché: Formation des agents du Cned - Le contrôle interne comptable et financier
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - La politique commerciale et marketing
Description du marché: Formation des agents du Cned - La politique commerciale et marketing
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - La politique immobilière et logistique
Description du marché: Formation des agents du Cned - La politique immobilière et logistique
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Bureautique
Description du marché: Formation des agents du Cned - Bureautique
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation des agents du Cned - Accompagnement et préparation aux concours de recrutement de l’Education Nationale
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Téléport 2 – Site du Futuroscope
2, boulevard Nicéphore Niepce CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction achats et marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493632 📞
URL: http://www.cned.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-625271 (2026-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations pour les agents du Cned
Numéro de référence:
2026DG27
Brève description: Formations pour les agents du Cned
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Formation des agents du Cned - Qualité de vie et conditions de travail (QVCT)
Description du marché: Formation des agents du Cned - Qualité de vie et conditions de travail (QVCT)
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 29 100 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 116 400 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 43 700 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 174 800 euros HT
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Profil des intervenants
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)
Prise en compte des aspects de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Formation des agents du Cned - Sécurité au travail
Description du marché: Formation des agents du Cned - Sécurité au travail
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 49 400 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 197 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 74 100 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 296 400 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Formation des agents du Cned - Expertise règlementaire appliquée au dispositif de lutte contre les VDHAS
Description du marché:
Formation des agents du Cned - Expertise règlementaire appliquée au dispositif de lutte contre les VDHAS
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 3 900 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 15 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 5 900 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 23 600 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Formation des agents du Cned - Premiers secours en santé mentale (PSSM)
Description du marché: Formation des agents du Cned - Premiers secours en santé mentale (PSSM)
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 11 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 46 000 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 17 300 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 69 200 euros HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées 30% Profil des intervenants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Formation des agents du Cned - Gestion des ressources humaines
Description du marché: Formation des agents du Cned - Gestion des ressources humaines
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an :17 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 68 000 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 25 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 102 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Formation des agents du Cned - Management et gestion de projet
Description du marché: Formation des agents du Cned - Management et gestion de projet
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 56 100 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 224 400 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 84 200 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 336 800 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Formation des agents du Cned - Conception et production des formations
Description du marché: Formation des agents du Cned - Conception et production des formations
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 13 650 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 54 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 20 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 82 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Formation des agents du Cned - Professionnalisation des intervenants pédagogiques
Description du marché:
Formation des agents du Cned - Professionnalisation des intervenants pédagogiques
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 17 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 68 000 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 25 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 102 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Formation des agents du Cned - Numérique responsable
Description du marché: Formation des agents du Cned - Numérique responsable
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 11 650 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 46 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 17 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 70 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Formation des agents du Cned : Animation de la qualité
Description du marché: Formation des agents du Cned : Animation de la qualité
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 7 450 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 29 800 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 11 200 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 44 800 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Formation des agents du Cned - Démarche / Audit QUALIOPI
Description du marché: Formation des agents du Cned - Démarche / Audit QUALIOPI
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 1 700 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 6 800 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 2 600 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 10 400 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Formation des agents du Cned - Échanges et communication avec les inscrits optimisés et maîtrisés
Description du marché:
Formation des agents du Cned - Échanges et communication avec les inscrits optimisés et maîtrisés
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 12 800 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 51 200 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 19 200 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 76 800 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Formation des agents du Cned - Compétences juridiques
Description du marché: Formation des agents du Cned - Compétences juridiques
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 8 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 32 000 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 12 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 48 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Formation des agents du Cned - L’enrichissement de la relation client
Description du marché: Formation des agents du Cned - L’enrichissement de la relation client
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 6 100 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 24 400 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 9 200 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 36 800 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Formation des agents du Cned - Le contrôle interne comptable et financier
Description du marché: Formation des agents du Cned - Le contrôle interne comptable et financier
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 14 650 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 58 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 22 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 88 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Formation des agents du Cned - La politique commerciale et marketing
Description du marché: Formation des agents du Cned - La politique commerciale et marketing
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 12 550 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 50 200 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 19 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 76 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Formation des agents du Cned - La politique immobilière et logistique
Description du marché: Formation des agents du Cned - La politique immobilière et logistique
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 5 800 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 23 200 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 8 700 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 34 800 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Formation des agents du Cned - Bureautique
Description du marché: Formation des agents du Cned - Bureautique
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 26 850 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 107 400 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 41 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 164 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Formation des agents du Cned - Accompagnement et préparation aux concours de recrutement de l’Education Nationale
Description du marché:
Formation des agents du Cned - Accompagnement et préparation aux concours de recrutement de l’Education Nationale
Informations complémentaires:
Montant estimé sur chaque période d'un an : 11 600 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 46 400 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 17 400 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 69 600 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s’exécutent dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned : Chasseneuil du Poitou (86), Mont-Saint-Aignan (76), Toulouse (31), Rennes (35), Lyon (69), Grenoble (38), Vanves (92) et Lille (59)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 à R.2123-7, R.2131-14 et R.2131-15 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national:
19752905000183
Adresse postale: Téléport 2 – Site du Futuroscope
2, boulevard Nicéphore Niepce CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction achats et marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493632 📞
URL: http://www.cned.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme des 4 périodes quelle que soit leur durée réelle. En application de l’article R.2122-7 du Code de la commande publique, le Cned se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire, des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Accord-cadre mono attributaire en vertu des articles L2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique, comportant : - principalement des bons de commande, pour les formations listées au CCTP et les prestations d’ingénierie en vue d’adaptation de formations sur étagère ; - des marchés subséquents, pour des formations non prévues au CCTP. Les variantes ne sont pas autorisées. Afin de promouvoir la diversité et combattre l’exclusion, le Cned souhaite mobiliser les entreprises dans le cadre de sa politique d’achats responsables. En application de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique, les candidats répondant aux lots 1, 2 et 6 doivent obligatoirement proposer une action permettant la formation d’un ou plusieurs élèves à besoins spécifiques, de 16 à 25 ans, suivi par un référent du ministère de l’Education nationale (enseignant, CPE, référent décrochage scolaire, intervenant SRE, coordonnateur de dispositifs relais ou d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire). Comme spécifié à l’article 7 du CCAP, cette exigence se présente sous la forme d’un volume horaire minimum et constitue une condition d’exécution du présent marché. Le volume horaire minimum est à réaliser pendant la durée totale du marché. Néanmoins, les candidats peuvent dépasser ce volume horaire s’ils le souhaitent. Le Cned se réserve le droit de procéder, après analyse des offres, à une négociation, dans le respect du principe d’égalité de traitement avec les candidats. Cependant, il pourra juger que, compte-tenu de la qualité des offres, la négociation n’est pas nécessaire. Il est donc de l’intérêt du candidat d’optimiser son offre initiale. L’opportunité de négocier sera évaluée lot par lot.
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-625271 (2026-09-08)
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