formations multi-niveaux en langues étrangères conforme aux normes du cadre européen commun de référence pour les langues (C.E.C.R.L) au profit des étudiants de l'ensam

École national sup. d'arts et métiers

formations multi-niveaux en langues étrangères conforme aux normes du cadre européen commun de référence pour les langues (C.E.C.R.L) au profit des étudiants de l'ensam

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-07 Avis de marché
2024-06-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cours de langues
Numéro de référence: DG23.24B
Brève description:
formations multi-niveaux en langues étrangères conforme aux normes du cadre européen commun de référence pour les langues (C.E.C.R.L) au profit des étudiants de l'ensam
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourniture de cours de langues 📦
Code CPV supplémentaire: Fourniture de cours de langues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole National Sup. D'arts et Métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://artsetmetiers.fr/ 🌏
Courrier électronique: sacp@ensam.eu 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2452096&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2452096&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-07 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021302
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: formation mixte de cours d'espagnol pour le campus de Châlons-En-Champagne
Numéro du lot: 1
Brève description: formation mixte de cours d'espagnole pour le campus de Châlons-En-Champagne
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
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Intitulé du lot: formation mixte de cours d?allemand pour le campus de Châlons-En-Champagne
Numéro du lot: 2
Brève description: formation mixte de cours d'allemand pour le campus de Châlons-En-Champagne
Intitulé du lot: formation mixte de cours d?anglais pour le campus de Châlons-En-Champagne
Numéro du lot: 3
Brève description: formation mixte de cours d'anglais pour le campus de Châlons-En-Champagne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2452096&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2024/S 009-021302 (2024-01-07)
Avis d'attribution de marché (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations multi-niveaux en langues étrangères conforme aux normes du cadre européen commun de référence pour les langues (C.E.C.R.L) au profit des étudiants de l'ENSAM
Brève description:
Formations multi-niveaux en langues étrangères conforme aux normes du cadre européen commun de référence pour les langues (C.E.C.R.L) au profit des étudiants de l'ENSAM
Type de contrat: Services
Produits/services: Fourniture de cours de langues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Formation mixte de cours d'espagnol pour le campus de Châlons-en-Champagne
Description du marché: Formation mixte de cours d'espagnol pour le campus de Châlons-en-Champagne
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Formation mixte de cours d'allemand pour le campus de Châlons-en-Champagne
Description du marché: Formation mixte de cours d'allemand pour le campus de Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Formation mixte de cours d'anglais pour le campus de Châlons-en-Champagne
Description du marché: Formation mixte de cours d'anglais pour le campus de Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-05-15 📅
Identifiant de l’offre: Offre Horizon Linguistique Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Horizon linguistique
Nom et adresse du contractant
Nom: Horizon linguistique
Numéro d'enregistrement national: 91423906600014
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vanina@horizon-linguistique.fr 📧
Téléphone: 0659620543 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: Offre Horizon Linguistique Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Offre Horizon Linguistique Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers
Numéro d'enregistrement national: 19753472000010
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ensam.eu 📧
Téléphone: 0144246299 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Téléphone: 0144594400 📞
Source: OJS 2024/S 116-354726 (2024-06-13)
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Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Fourniture de cours de langues