1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations de Prévention Hygiène et Sécurité (Phs)
2023-DAP041 à DAP-051
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description:
“mise en oeuvre de formations dans les domaines de la prévention, de l'hygiène et de la sécurité, destinées aux agents des services départementaux” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: habilitations électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“formations conduisant à la délivrance d'une habilitation électrique adaptée aux missions des agents départementaux sur les 4 niveaux réglementaires...”
Description du marché
formations conduisant à la délivrance d'une habilitation électrique adaptée aux missions des agents départementaux sur les 4 niveaux réglementaires (initiales et recyclages)
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“certificat d'aptitude à la Conduite en Sécurité (Caces) et autorisation de conduite” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“formations destinées à la délivrance des Certificats d'aptitude à la Conduite En Sécurité (Caces) et renouvellement, ainsi qu'à la délivrance d'autorisation...”
Description du marché
formations destinées à la délivrance des Certificats d'aptitude à la Conduite En Sécurité (Caces) et renouvellement, ainsi qu'à la délivrance d'autorisation de conduite d'engins utilisés
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 70 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 70 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations au transport de matières dangereuses (Adr)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“formations destinées à la délivrance de la certification ADR pour effectuer du transport de marchandises dangereuses dans le respect et l'application des...”
Description du marché
formations destinées à la délivrance de la certification ADR pour effectuer du transport de marchandises dangereuses dans le respect et l'application des réglementations en vigueur (intiiales - produits pétroliers - recyclages)
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations aux gestes et postures
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“formations de Gestes et Postures dans les différents sites du Département afin de prévenir les troubles musculosquelettiques (Tms) des agents tout au long...”
Description du marché
formations de Gestes et Postures dans les différents sites du Département afin de prévenir les troubles musculosquelettiques (Tms) des agents tout au long des carrières professionnelles
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations prévention et lutte contre l'incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“formations dédiées à l?ensemble des agents pour l'utilisation et le repérage des moyens de lutte contre l'incendie : formations communes et spécifiques pour...”
Description du marché
formations dédiées à l?ensemble des agents pour l'utilisation et le repérage des moyens de lutte contre l'incendie : formations communes et spécifiques pour les chargés d'évacuation
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations prévention des risques psychosociaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“formations de sensibilisation à la prévention des RPS destinées aux managers, aux agents, et à destination des membres du CST ou F3sct”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations sauveteur secouriste du travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“formations dédiées aux agents du Département volontaires pour devenir sauveteur secouriste du travail et les agents déjà SST devant bénéficier d?une...”
Description du marché
formations dédiées aux agents du Département volontaires pour devenir sauveteur secouriste du travail et les agents déjà SST devant bénéficier d?une formation de maintien et d?actualisation des compétences
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations permis de conduire B(E) - c - c(E) - zone nord du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“formations pour la préparation et le passage des permis b(e), c et C(E) des agents de la zone nord du Département”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations permis de conduire B(E) - c - c(E) - zone sud du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“formations pour la préparation et le passage des permis b(e), c et C(E) des agents de la zone sud du Département”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations Autorisation d'intervention à Proximité de Réseaux (Aipr)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“formations destinées aux agents intervenant à proximité de réseaux et ouvrages spécifiques dans le cadre de leurs missions : profils opérateur - concepteur...”
Description du marché
formations destinées aux agents intervenant à proximité de réseaux et ouvrages spécifiques dans le cadre de leurs missions : profils opérateur - concepteur - encadrant
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations hygiène alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“formations hygiène alimentaire destinées aux agents dans la restauration scolaire du département”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre consenti sans montant minimum et avec un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT, conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2025 et reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
néant
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris : Préfecture de la région...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris : Préfecture de la région Île-De-France -Préfecture de Paris
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Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 115-356373 (2023-06-12)