Avis de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 2023-033
Brève description:
“fourniture de flacons compte-gouttes stériles à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-675004
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée totale ne dépasse 4 ans”
Source: OJS 2023/S 214-675004 (2023-11-02)
Avis d'attribution de marché (2024-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de flacons compte-gouttes stériles à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts
Brève description:
“Fourniture de flacons compte-gouttes stériles à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Flacon compte-gouttes transparent, en polyéthylène, stérile à usage unique à l'unité avec insert et bouchon correspondant, en double emballage.”
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30%
Avis des utilisateurs 30%
Développement durable 5%
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Description du marché:
“Flacons compte-gouttes opaque de couleur blanc, en polyéthylène, stérile à usage unique (plateau de 21 à 35 flacons) et 21 à 35 inserts et bouchons...”
Description du marché
Flacons compte-gouttes opaque de couleur blanc, en polyéthylène, stérile à usage unique (plateau de 21 à 35 flacons) et 21 à 35 inserts et bouchons correspondants, en double emballage.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30%
Avis des utilisateurs 30%
Développement durable 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Flacons compte-gouttes transparent, en polyéthylène, stérile à usage unique (plateau de 21 à 35 flacons) et 21 à 35 inserts et bouchons correspondants, en...”
Description du marché
Flacons compte-gouttes transparent, en polyéthylène, stérile à usage unique (plateau de 21 à 35 flacons) et 21 à 35 inserts et bouchons correspondants, en double emballage.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Flacons compte-gouttes transparent, en polyéthylène, stérile à usage unique en double emballage de 4 à 10 unités et de 4 à 10 inserts et bouchons...”
Description du marché
Flacons compte-gouttes transparent, en polyéthylène, stérile à usage unique en double emballage de 4 à 10 unités et de 4 à 10 inserts et bouchons correspondants, en double emballage.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Flacons compte-gouttes opaque de couleur blanc, en polyéthylène, stérile à usage unique de 4 à 10 unités et de 4 à 10 inserts et bouchons correspondants, en...”
Description du marché
Flacons compte-gouttes opaque de couleur blanc, en polyéthylène, stérile à usage unique de 4 à 10 unités et de 4 à 10 inserts et bouchons correspondants, en double emballage.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
6️⃣
Description du marché:
“Flacon compte-gouttes opaque de couleur blanc, en polyéthylène, stérile à usage unique à l'unité avec insert et bouchon correspondant, en double emballage.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 20240025
Date de conclusion du contrat: 2024-02-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EDEC-Laboratoire CAT
Numéro d'enregistrement national: 344 617 469 00046
Adresse postale: Étang du Gué l'Evêque
Code postal: 45260
Commune postale: Montereau
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@labo-cat.com📧
Téléphone: 0238898750📞
Fax: 0238898751 📠
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHNO des Quinze-Vingts
Numéro d'enregistrement national: 18003601400017
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@15-20.fr📧
Téléphone: 0140021164📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits par :
- un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits par :
- un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative);
- un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ;
- un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative
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Source: OJS 2024/S 046-133803 (2024-03-01)