FCS – MATERIEL D’ACCASTILLAGE POUR LES COMMUNES D’ARZON ET DE SARZEAU
Commune d'ARZON (56640)
La présente consultation concerne l’approvisionnement de matériel d’accastillage pour les ports et mouillages des communes d’Arzon et de Sarzeau.
Date limiteDeadline 2026-12-04
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Chaînes
- • Structures flottantes › Bouées de marquage
- • Équipement de transport et pièces détachées divers › Équipement maritime
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fcs – materiel d’accastillage pour les communes d’arzon et de sarzeau
Brève description:
Produits/services: Équipement maritime 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Chaines
Description du marché: CHAINES
Produits/services: Chaînes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Accastillage
Description du marché: ACCASTILLAGE
Site principal ou lieu d'exécution: Port d'Arzon et de Sarzeau
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Bouees et cordages
Description du marché: BOUEES ET CORDAGES
Produits/services: Bouées de marquage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'ARZON (56640)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 RUE DE LA POSTE
Code postal: 56640
Commune postale: Arzon
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@arzon.fr 📧
Téléphone: 0297537305 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org. 🌏
URL de participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 contour Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 208-741648 (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fcs – materiel d’accastillage pour les communes d’arzon et de sarzeau
Brève description:
La présente consultation concerne l’approvisionnement de matériel d’accastillage pour les ports et mouillages des communes d’Arzon et de Sarzeau.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement maritime 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Chaines
Description du marché: CHAINES
Produits/services: Chaînes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Accastillage
Description du marché: ACCASTILLAGE
Site principal ou lieu d'exécution: Port d'Arzon et de Sarzeau
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Bouees et cordages
Description du marché: BOUEES ET CORDAGES
Produits/services: Bouées de marquage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'ARZON (56640)
Numéro d'enregistrement national:
215 600 057 00016
Adresse postale: 19 RUE DE LA POSTE
Code postal: 56640
Commune postale: Arzon
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@arzon.fr 📧
Téléphone: 0297537305 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org. 🌏
URL de participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 contour Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 208-741648 (2026-10-26)
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