Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, fournitures, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées
2023L000F01399”
Produits/services: Matériel de signalisation📦
Brève description:
“fabrication, fournitures, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées trois lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Gironde, Landes, Lot-Et-Garonne et...”
Titre
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Gironde, Landes, Lot-Et-Garonne et Pyrénées Atlantiques
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Gironde, Landes, Lot-Et-Garonne et...”
Description du marché
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Gironde, Landes, Lot-Et-Garonne et Pyrénées Atlantiques
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Corrèze, de la Creuse, de la...”
Titre
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne et de la Haute-Vienne
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Corrèze, de la Creuse, de la...”
Description du marché
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne et de la Haute-Vienne
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Charente, Charente-Maritime,...”
Titre
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres et Vienne
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Charente, Charente-Maritime,...”
Description du marché
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres et Vienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chacun des lots de l'accord-cadre est mono-attributaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les prestations sont financées selon les modalités suivantes: budget régional.En application des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1...”
les prestations sont financées selon les modalités suivantes: budget régional.En application des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, le lot 4 de cette consultation est lancée en procédure distincte (procédure adaptée) sous la référence 2023l004f01399
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 080-242401 (2023-04-19)
Informations complémentaires (2023-05-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 080-242401
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités douverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-30 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-30 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 096-301697 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-09-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la méthodologie et des moyens techniques et humains affectés à la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des fournitures et des films rétro-réfléchissants
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 080-242401
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023L001F01399
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Gironde, Landes, Lot-Et-Garonne et...”
Titre
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Gironde, Landes, Lot-Et-Garonne et Pyrénées Atlantiques
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Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: société Moderne des Signalisations
Adresse postale: 36 Avenue de Labarde
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.smsigna.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023L002F01399
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Corrèze, de la Creuse, de la...”
Titre
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne et de la Haute-Vienne
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: signaux girod
Adresse postale: bp 4 BELLEFONTAINE
Commune postale: Morez
Code postal: 39401
Région: Jura🏙️
URL: https://www.signaux-girod.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023L003F01399
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Charente, Charente-Maritime,...”
Titre
fabrication, fourniture, pose et dépose d'éléments de signalétique avec prestations associées sur les départements de la Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres et Vienne
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 178-558732 (2023-09-11)