appel d'offre ouvert. Accord cadre à bon de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.). Ni variantes exigées ni variantes autorisées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euro
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
Avis de marché (2023-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: Déploiement signalétique parc
Brève description:
“appel d'offre ouvert. Accord cadre à bon de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 100 000 euro(s)...”
Brève description
appel d'offre ouvert. Accord cadre à bon de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.). Ni variantes exigées ni variantes autorisées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euro
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779940
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique (notamment les agents du service études générales...”
agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique (notamment les agents du service études générales et projets)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 247-779940 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et pose de la signalétique extérieure des parcs et jardins de la ville de Saint-Herblain
Numéro de référence: Déploiement signlalétique parc
Brève description:
“Fabrication et pose de la signalétique extérieure des parcs et jardins de la ville de Saint-Herblain”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fabrication et pose de signalétique extérieure des parcs et jardins de la ville de saint-herblain”
Informations complémentaires:
“Publication initiale : 2023/S247-779940 publié au JOUE le 22/12/2023. Avis n°23-177368 publié au BOAMP le 22/12/2023. Avis publié sur le profil acheteur le...”
Informations complémentaires
Publication initiale : 2023/S247-779940 publié au JOUE le 22/12/2023. Avis n°23-177368 publié au BOAMP le 22/12/2023. Avis publié sur le profil acheteur le 20/12/2023.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre à partir du DQE (40 %)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60 %) avec les sous-critères suivants : Qualité des moyens d'étude et de conception (10%),Qualité des moyens, matériaux et méthodes de fabrication (20%), Qualité des moyens et modalités de pose des mobiliers (20%),Démarche environnementale (10%).
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024_057
Date de conclusion du contrat: 2024-04-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Boscher signaletique et image
Numéro d'enregistrement national: 86880034300063
Adresse postale: 2 rue de Fonteny
Code postal: 44220
Commune postale: Couëron
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@boscher.fr📧
Téléphone: 0240854285📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Herblain
Numéro d'enregistrement national: 21440162200011
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblai.fr📧
Téléphone: 0228252187📞
URL: http://www.saint-herblain.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
“Appel d'offre ouvert. Accord cadre à bon de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 100 000 euro(s)...”
Appel d'offre ouvert. Accord cadre à bon de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 100 000 euro(s) HT. Ni variantes exigées ni variantes autorisées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euros. Durée : 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, éventuellement reconduit 3 fois un 1 de manière tacite.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1744005100010
Adresse postale: Allée de l'île Gloriette - CS24111
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1744005100010
Adresse postale: Allée de l'île Gloriette - CS24111
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1744005100010
Adresse postale: Allée de l'île Gloriette - CS24111
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.55113 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994).
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 100-308262 (2024-05-22)