Le présent marché a pour objet l'impression, le façonnage et la livraison de calepins à élastique aux formats suivants :
- Format fermé : 95 x 60 mm (portrait)
- Format à plat : 60 x 198 mm (voir gabarit en annexe), dont dos épaisseur 8 mm
Le détail figure dans le CCP joint au DCE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de calepins à élastique pour les besoins de la RMN-GP
MAR-23-028
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'impression, le façonnage et la livraison de calepins à élastique aux formats suivants :
- Format fermé : 95 x 60 mm...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'impression, le façonnage et la livraison de calepins à élastique aux formats suivants :
- Format fermé : 95 x 60 mm (portrait)
- Format à plat : 60 x 198 mm (voir gabarit en annexe), dont dos épaisseur 8 mm
Le détail figure dans le CCP joint au DCE
1️⃣
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: RMN-GP 254-256 rue de Bercy - 75012 PARIS
Description du marché: Le présent marché pour objet la fabrication de calepins à élastique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de sa notification et est conclu pour une durée initiale d'un an.
Il sera tacitement reconduit par période supplémentaire de...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de sa notification et est conclu pour une durée initiale d'un an.
Il sera tacitement reconduit par période supplémentaire de douze (12) mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7...”
Description des options
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre..
Confère le Règlement de Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-10
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous direction des affaires juridiques
Adresse postale: RMNGP 254-256 RUE DE BERCY
Commune postale: PARIS CEDEX 12
Code postal: 75077
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 072-219569 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219569
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-028
Titre: Fabrication de calepins à élastique pour les besoins de la RMN-GP
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fedrigoni
Numéro d'enregistrement national: 39089649600069
Commune postale: Italy
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Italia 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: RMN GP 254-256 rue de Bercy
Source: OJS 2023/S 126-400549 (2023-06-29)