Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de pins pour les besoins de la Rmn-GP
MAR-23-075”
Produits/services: Accessoires d'habillement📦
Brève description:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de pins pour les besoins de la Rmn-GP”
1️⃣
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: RMN-GP 254-256 RUE DE BERCY- 75012 PARIS
Description du marché:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de pins pour les besoins de la Rmn-GP” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“II est renouvelable par période d'un an et au maximum 1 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
II est renouvelable par période d'un an et au maximum 1 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 24 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7...”
Description des options
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre.
Confère Règlement de Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous direction des affaires juridiques
Adresse postale: RMN GP 254-256 rue de Bercy
Commune postale: PARIS CEDEX 12
Code postal: 75077
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 127-403828 (2023-06-30)
Informations complémentaires (2023-07-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 127-403828
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV-2-2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 130-413272 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 510 600 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires d'habillement📦 Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 127-403828
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-075
Titre:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de pins pour les besoins de la Rmn-GP”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Atp
Numéro d'enregistrement national: 164176801000
Adresse postale: Athenes
Commune postale: Athens
Code postal: 17564
Pays: Grèce 🇬🇷
Région: Ελλάδα 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: MAR-22-075
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinpinpin
Numéro d'enregistrement national: 14129074
Adresse postale: RAVALA PST 8-810 TALLINN
Commune postale: Slovenie
Code postal: 10143
Pays: Slovénie 🇸🇮
Région: Slovenija 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310 800 💰
Source: OJS 2023/S 199-625634 (2023-10-11)