Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de foulards pour les besoins de la Rmn-GP
MAR-23-068-069-070-071-072-073”
Produits/services: Accessoires d'habillement📦
Brève description:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de foulards pour les besoins de la Rmn-GP” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Foulards impression au cadre plat à la main, soie - délais longs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires d'habillement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvelable par période d'un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne...”
Description des renouvellements
Renouvelable par période d'un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7...”
Description des options
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Foulards impression numérique - produits de fonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Foulards impression au cadre plat - délais courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Foulards tissés Jacquard
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Foulards impression numérique - produits d'exposition
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Foulards impression au cadre rotatif, coton
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous direction des affaires juridiques
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 119-377421 (2023-06-19)
Avis d'attribution de marché (2023-10-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 202 136 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-377421
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de foulards pour les besoins de la Rmn-GP-Foulards impression au cadre plat à la...”
Titre
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de foulards pour les besoins de la Rmn-GP-Foulards impression au cadre plat à la main, soie - délais longs
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lizybiz
Numéro d'enregistrement national: 43789421500056
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 424 240 💰
2️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-069
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Foulards impression numérique - produits de fonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 492 900 💰
3️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-070
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Foulards impression au cadre plat - délais courts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tissus d'avesnieres
Numéro d'enregistrement national: 38229837000018
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 136 💰
4️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-071
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Foulards tissés Jacquard
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-072
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Foulards impression numérique - produits d'exposition
Nom et adresse du contractant
Nom: Brochiers soieries
Numéro d'enregistrement national: 49524575500022
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 560 💰
6️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-073
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Foulards impression au cadre rotatif, coton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 300 💰
Source: OJS 2023/S 193-602616 (2023-10-03)