Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de chaussettes, dont les spécifications techniques sont précisées à l'annexe 1 du CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de chaussettes pour les besoins de la Rmn-GP
MAR-23-157”
Produits/services: Accessoires d'habillement📦
Brève description:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de chaussettes, dont les spécifications techniques sont précisées à l'annexe 1 du CCTP.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: RMNGP 254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS
Description du marché:
“Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de chaussettes pour les besoins de la Rmn-GP” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, dans la limite de deux ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception...”
Description des renouvellements
Tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, dans la limite de deux ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de trois mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7...”
Description des options
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Confère CCP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-18
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
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Source: OJS 2023/S 218-686155 (2023-11-08)
Informations complémentaires (2023-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Charlotte FOURCADE
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 218-686155
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-08 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 240-753539 (2023-12-08)