Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Externalisation des examens d'anatomo-cyto-pathologie pour le GHT de Haute Alsace
23S0064”
Produits/services: Services de pathologie📦
Brève description:
“externalisation des examens d'anatomo-cyto-pathologie pour le GHT de Haute Alsace”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 772 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'examens d'acp
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de pathologie📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ghrmsa
Description du marché: réalisation d'examens d'acp
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: le diagnostic de l'amylose
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: le diagnostic de l'amylose
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois,”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: la prise en charge des muscles et diagnostique des myopathies
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: la prise en charge des muscles et diagnostique des myopathies
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'examens foetoplacentaires à visée diagnostique ou scientifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: réalisation d'examens foetoplacentaires à visée diagnostique ou scientifique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Règlement de la Consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-15
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2024/S 012-031089 (2024-01-12)