Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation, maintenance et réparation d'installations de Génie Climatique des Campus CNRS à Montpellier
2023-STL-03”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“la consultation a pour objet l'exploitation, la maintenance et la réparation d'installations de Génie Climatique des Campus CNRS à Montpellier”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cnrs Délégation Occitanie Est
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur des prestations régulières réglées par un prix forfaitaire et des prestations ponctuelles (hors forfait) réglées par un prix...”
Description du marché
l'Accord-Cadre porte sur des prestations régulières réglées par un prix forfaitaire et des prestations ponctuelles (hors forfait) réglées par un prix unitaire qui donneront lieu à l'émission de bons de commandes.la liste exhaustive des bâtiments concernés, leur situation, la nature des prestations demandées, leur périodicité et les délais d'intervention sont indiqués dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses annexes.l'entreprise qui se verra attribuer cet accord-cadre, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir annexe 1 au Ccap)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la durée de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la durée de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547456 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34293
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547456 📠
Source: OJS 2023/S 090-278509 (2023-05-05)
Informations complémentaires (2023-05-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 090-278509
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 105-329288 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-08-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 999 999 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-278509
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027351
Titre:
“exploitation, maintenance et réparation d'installations de Génie Climatique des Campus CNRS à Montpellier”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: semagec
Adresse postale: 130 rue François COLI
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.semagec.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 999 999 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 999 999 💰
“les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la...”
les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique Vi.4.3 de l'aapc (formulaire européen).La date de signature du marché est le 28/07/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 28/07/2023.Les candidats dont les offres ont été rejetées ont reçus notification du rejet de leur offre le 17/07/2023.Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (achatsdr13@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
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Source: OJS 2023/S 161-510797 (2023-08-18)