Exploitation et maintenance des réseaux de chaleur alimentés par des chaufferies biomasse de Territoire d'Energie Lot-et-Garonne

Territoire d'energie Lot-et-Garonne

Exploitation et maintenance des réseaux de chaleur alimentés par des chaufferies biomasse de Territoire d'Energie Lot-et-Garonne : conduite, surveillance, entretien courant et renouvellement des équipements des installations des chaufferies bois avec réseaux de chaleur. Le marché est alloti en 4 lots. Selon les lots, le marché comportera : • un poste appelé P1: fourniture de combustible bois (lot 1 uniquement) • un poste appelé P2 : conduite, surveillance et maintenance de l'installation • un poste appelé P3 : gros entretien en garantie totale et transparente (lot 1 uniquement). Pour chaque lot, des prestations complémentaires pourront être commandées sur bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-17.

Qui ?

• Territoire d'energie Lot-et-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-17	Avis de marché
2026-08-11	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et maintenance des réseaux de chaleur alimentés par des chaufferies biomasse de Territoire d'Energie Lot-et-Garonne
Numéro de référence: 2026-005
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Aiguillon - Castillonnès - Cancon - Villeréal
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Exploitation et maintenance des réseaux de chaleur alimentés par des chaufferies bois, d'Aiguillon, Castillonnès, Cancon et Villeréal, pour Territoire d'Energie Lot-et-Garonne : conduite, surveillance, entretien courant et renouvellement des équipements des installations des chaufferies bois avec réseaux de chaleur. Le marché comportera 3 postes de rémunération : P1 : fourniture de combustible bois - P2 : conduite, surveillance et maintenance de l'installation - P3 : gros entretien en garantie totale. Quelques prestations complémentaires pourront être commandées sur bons de commande.

Informations complémentaires:

Le marché débutera le 01/11/2026 et se terminera le 31/07/2034. Visite obligatoire des sites selon modalités fixées dans le Règlement de la Consultation.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 93 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lagarrigue
Description du marché:

Exploitation et maintenance du réseau de chaleur alimenté par une chaufferie bois, de Lagarrigue, pour Territoire d'Energie Lot-et-Garonne : conduite, surveillance, entretien courant et renouvellement des équipements de l'installation de la chaufferie bois avec réseau de chaleur. Le marché comportera 1 poste de rémunération P2 : conduite, surveillance et maintenance de l'installation. Quelques prestations complémentaires pourront être commandées sur bons de commande.

Informations complémentaires:

Le marché débutera le 01/11/2026 et se terminera le 31/07/2034. Visite obligatoire du site selon modalités fixées dans le Règlement de la Consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Monflanquin
Description du marché:

Exploitation et maintenance du réseau de chaleur alimenté par une chaufferie bois, de Monflanquin, pour Territoire d'Energie Lot-et-Garonne : conduite, surveillance, entretien courant et renouvellement des équipements de l'installation de la chaufferie bois avec réseau de chaleur. Le marché comportera 1 poste de rémunération P2 : conduite, surveillance et maintenance de l'installation. Quelques prestations complémentaires pourront être commandées sur bons de commande.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Montagnac-sur-Lède
Description du marché:

Exploitation et maintenance du réseau de chaleur alimenté par une chaufferie bois, de Montagnac-sur-Lède, pour Territoire d'Energie Lot-et-Garonne : conduite, surveillance, entretien courant et renouvellement des équipements de l'installation de la chaufferie bois avec réseau de chaleur. Le marché comportera 1 poste de rémunération P2 : conduite, surveillance et maintenance de l'installation. Quelques prestations complémentaires pourront être commandées sur bons de commande.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Energie Lot-et-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 25470182400016
Adresse postale: 26 rue Diderot
Code postal: 47031
Commune postale: Agen cedex
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: contact@te47.fr 📧
Téléphone: +33 553776500 📞
URL: https://te47.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/609576?orgAcronyme=INTERCO_47_12 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/609576?orgAcronyme=INTERCO_47_12 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - CS 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunaladministratif. fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; référé précontractuel antérieur à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur (article L5511 du code de justice administrative) ; référé contractuel exercé après la conclusion du contrat (articles L55113 à L55123 du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution (6 mois à compter de la conclusion du contrat si non publication) ; recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (assorti ou non d'un référé suspension) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.4211 du code de justice administrative) ; recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la passation dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-504750 (2026-07-17)

Avis de marché (2026-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation et maintenance des réseaux de chaleur alimentés par des chaufferies biomasse de Territoire d'Energie Lot-et-Garonne

Description
Identifiant interne: 1
Description du marché:

Exploitation et maintenance des réseaux de chaleur alimentés par des chaufferies bois, d'Aiguillon, Castillonnès, Cancon et Villeréal, pour Territoire d'Energie Lot-et-Garonne : conduite, surveillance, entretien courant et renouvellement des équipements des installations des chaufferies bois avec réseaux de chaleur. Le marché comportera 2 postes de rémunération : - P2 - conduite, surveillance et maintenance de l'installation - P3 - gros entretien en garantie totale. En variante, le marché pourra comporter un poste P1 : variante non obligatoire portant sur la fourniture supplémentaire de combustible bois. Quelques prestations complémentaires pourront être commandées sur bons de commande.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est repoussée au 31 août 2026 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 504750-2026
Source: OJS 2026/S 155-562434 (2026-08-11)

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