exécution des travaux préparatoires et renouvellement des enduits sur les routes départementales

Département du Lot

accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-12.

Qui ?

• Département du Lot

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes

Où ?

• Midi-Pyrénées › Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-12	Avis de marché
2023-12-19	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Numéro de référence: 23s0094
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour chaque lot

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du lot
Adresse postale: avenue de l'europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: https://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758502
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: service territorial routier de Cahors
Numéro du lot: 1
Brève description: service territorial routier de Cahors
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période allant de la notification de l'accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an

Intitulé du lot: service territorial routier de Souillac
Numéro du lot: 2
Brève description: service territorial routier de Souillac
Intitulé du lot: service territorial routier de Saint Céré
Numéro du lot: 3
Brève description: service territorial routier de Saint Céré
Intitulé du lot: service territorial routier de Lacapelle Marival
Numéro du lot: 4
Brève description: service territorial routier de Lacapelle Marival
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de l'europe 46005 - cahors

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (Dc1)- la déclaration du candidat (Dc2)- la déclaration sur l'honneur- si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.- Justifications des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants éventuels déclarés dans l'offre et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement- attestation d'assurance pour les risques professionnelsles entreprises nouvellement créées ou en cours de création pourront apporter la preuve de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières par tout autre moyen et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les actes effectués par les créateurs d'une société en cours de création seront pris en application de l'article L210-6 du code de commerce.- Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22460001500511
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: departement Du Lot
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 242-758502 (2023-12-12)

Informations complémentaires (2023-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777975
Se réfère à l'avis: 2023/S 242-758502
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-777975 (2023-12-19)

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