Objet Champ d'application du marché
Titre:
“execution de services publics de transports scolaires sur le territoire de la gironde _Relance du lot 34
2023O000S02588”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“execution de services publics de transports scolaires sur le territoire de la gironde _Relance du lot 34” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1_ Secteur La réole 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Aquitaine🏙️
Description du marché: lot 1_ Secteur La réole 1
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code dela commande publique, un ou...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code dela commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché à prix à global et forfaitaire est passé en application des articles L2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique?.L'estimation...”
Informations complémentaires
le marché à prix à global et forfaitaire est passé en application des articles L2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique?.L'estimation pour le lot 1 est comprise entre 1 350 000,00euro(s) HT et 1 510 000,00euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2_secteur La Réole 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2_secteur La Réole 3
Informations complémentaires:
“le marché à prix à global et forfaitaire est passé en application des articles L2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique?.L'estimation...”
Informations complémentaires
le marché à prix à global et forfaitaire est passé en application des articles L2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique?.L'estimation pour le lot 1 est comprise entre 1 930 000,00 euro(s) HT et 2 140 000,00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales prestations effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec les prestations objet du présent contrat, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sontprouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Tout document permettant de justifier de l'autorisation spécifique...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Tout document permettant de justifier de l'autorisation spécifique à exercer le service concerné par le marché : Attestation d'inscription au registre des entreprises de transport par route ou licences en application des articles L1421-1, L3113-1, R3113-4 et R3113-8 du code des transports
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 010-020760
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
12:00 📅
“la présente consultation porte sur la relance, en 2 lots, du lot 34 de la consultation 2022o000s07321 déclaré sans suite pour modification du besoin” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 081-246423 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3103056.54 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 081-246423
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023O001S02588
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur La Réole 1
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: arts voyages
Adresse postale: 18 Bonin Nord
Commune postale: Lopiac-de-la-Réole
Code postal: 33190
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1363480.57 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur La Réole 3
Nom et adresse du contractant
Nom: citram aquitaine
Adresse postale: 9 Avenue du Puy Pelat
Commune postale: Bassens
Code postal: 33530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 040 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1739575.97 💰
“le nombre total de véhicules couverts par le contrat est de 8, dont 8 relavant groupe 3 (" véhicules dont la motorisation est hybride ne relevant pas des...”
le nombre total de véhicules couverts par le contrat est de 8, dont 8 relavant groupe 3 (" véhicules dont la motorisation est hybride ne relevant pas des groupes 1,1 bis ou 2, ou satisfaisant au moins à la norme Euro Vi)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 149-473761 (2023-07-31)