ETUDES ET FABRICATION DES EQUIPEMENTS PROCEDE R&D POUR LA MISE EN SERVICE D’UNE NOUVELLE FILIERE POUR LE TRAITEMENT DES SOLUTIONS D’URANIUM DE L’INB 148 – ATALANTE
La prestation concerne les études et la fabrication des équipements procédé R&D pour la mise en œuvre d’une nouvelle filière pour le traitement des solutions d’Uranium de L’INB 148 – ATALANTE sur le centre CEA Marcoule
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ETUDES ET FABRICATION DES EQUIPEMENTS PROCEDE R&D POUR LA MISE EN SERVICE D’UNE NOUVELLE FILIERE POUR LE TRAITEMENT DES SOLUTIONS D’URANIUM DE L’INB 148 –...”
Titre
ETUDES ET FABRICATION DES EQUIPEMENTS PROCEDE R&D POUR LA MISE EN SERVICE D’UNE NOUVELLE FILIERE POUR LE TRAITEMENT DES SOLUTIONS D’URANIUM DE L’INB 148 – ATALANTE
B23-02894-NN
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Produits/services: Tableaux électriques📦
Brève description:
“La prestation concerne les études et la fabrication des équipements procédé R&D pour la mise en œuvre d’une nouvelle filière pour le traitement des...”
Brève description
La prestation concerne les études et la fabrication des équipements procédé R&D pour la mise en œuvre d’une nouvelle filière pour le traitement des solutions d’Uranium de L’INB 148 – ATALANTE sur le centre CEA Marcoule
1️⃣
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“PRESTATIONS FERMES
Les prestations fermes comprennent :
• La réalisation des études d’exécution
• La jouvence et la création du réseau d’électricité et...”
Description du marché
PRESTATIONS FERMES
Les prestations fermes comprennent :
• La réalisation des études d’exécution
• La jouvence et la création du réseau d’électricité et contrôle commande existant des équipements existants à reconduire : la Boite Blindée du L5 et de la BàG effluents ; ainsi que l’intégration des nouvelles composantes associées aux nouveaux équipements du projet FIN U avec une supervision et pilotage par Interface Homme Machine(IHM),
• La fourniture et l’approvisionnement au sein de l’installation des équipements procédés et également annexes
• La réalisation des aménagements des locaux impactés
• Les essais et mise en actif du procédé
• L’accompagnement à la mise en service actif du procédé et la formation de l’exploitant à l’utilisation, l’exploitation et la maintenance de équipements approvisionnés.
• Le repli de chantier et fourniture des rapports de fin de fabrication (RFF) et du Dossier des OuvragesExécutés (DOE)
PRESTATIONS OPTIONNELLES
En option le CEA pourra demander au titulaire de réaliser les prestations suivantes :
• Option 1 : Mise à jour d’une partie du dossier APD
• Option 2 : Procédé à une colonne en BB
• Option 3 : Procédé à trois colonnes en BB
• Option 4 : Procédé avec séparateur / décanteur centrifuge
• Option 5 : Procédé avec un filtre Buchner
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“• Option 1 : Mise à jour d’une partie du dossier APD
• Option 2 : Procédé à une colonne en BB
• Option 3 : Procédé à trois colonnes en BB
• Option 4 :...”
Description des options
• Option 1 : Mise à jour d’une partie du dossier APD
• Option 2 : Procédé à une colonne en BB
• Option 3 : Procédé à trois colonnes en BB
• Option 4 : Procédé avec séparateur / décanteur centrifuge
• Option 5 : Procédé avec un filtre Buchner
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen(DUME),en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-02
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-03
11:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas enmesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas enmesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifierde leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent aviset notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Le référé précontractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit
dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2023/S 205-644714 (2023-10-19)