etude, réalisation, installation et test des équipements nécessaires à l'alimentation en gaz process d'un réacteur CVD et systèmes d'abattement de gaz de process
etude, réalisation, installation et test des équipements nécessaires à l'alimentation en gaz process d'un réacteur CVD et systèmes d'abattement de gaz de process
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etude, réalisation, installation et test des équipements nécessaires à l'alimentation en gaz process d'un réacteur CVD et systèmes d'abattement de gaz de...”
Titre
etude, réalisation, installation et test des équipements nécessaires à l'alimentation en gaz process d'un réacteur CVD et systèmes d'abattement de gaz de process
2023-035
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Produits/services: Équipement de réseau à gaz📦
Brève description:
“etude, réalisation, installation et test des équipements nécessaires à l'alimentation en gaz process d'un réacteur CVD et systèmes d'abattement de gaz de process”
Brève description
etude, réalisation, installation et test des équipements nécessaires à l'alimentation en gaz process d'un réacteur CVD et systèmes d'abattement de gaz de process
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Alimentation du réacteur CVD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau à gaz📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: alimentation du réacteur CVD
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Système d'abattement pour le réacteur de dépôt CVD
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: système d'abattement pour le réacteur de dépôt CVD
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Système d'abattement pour le réacteur de gravure ICP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: système d'abattement pour le réacteur de gravure ICP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: dématérialisation de la procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges Relatifs aux Marchés Publics,”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes auxcandidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes auxcandidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dansles délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).-recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 077-233381 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 425 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livrraison et d'installation
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'installation
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-233381
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-035
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“etude, réalisation, installation et test des équipements nécessaires à l'alimentation en gaz process d'un réacteur CVD et systèmes d'abattement de gaz de process”
Titre
etude, réalisation, installation et test des équipements nécessaires à l'alimentation en gaz process d'un réacteur CVD et systèmes d'abattement de gaz de process
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: omicron technologies sas
Adresse postale: 2 rue Denis Papin Zone des Ruires
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 425 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).-recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 136-435614 (2023-07-13)